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Numéro 52 - 14 avril 2016 Un autre décès d'une
personne détenue par Le système de détention du
Canada
Un
autre
décès
d'une personne détenue par les
services d'immigration Un autre décès d'une personne détenue par les services d'immigration Le système de détention du Canada viole la loi et les principes de la responsabilité et du sens moralLe 13 mars, Francisco Javier Romero Astorga, un citoyen chilien, est mort alors qu'il était détenu par l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) au Centre correctionnel de Maplehurst, à Milton, en Ontario. Il est la 14e personne connue depuis 2000 qui est décédée alors qu'elle était détenue par l'ASFC, et sept d'entre elles sont décédées au cours des trois dernières années. Moins d'une semaine plus tôt, le réfugié Melkior Gahungu âgé de 64 ans s'est suicidé alors qu'il était détenu par l'ASFC, plutôt que d'être expulsé vers le Burundi d'où il avait fui. Lors de l'examen périodique en 2015 de la mise en oeuvre par le Canada du Pacte international relatif aux droits civils et politiques, le Comité des droits de l'homme des Nations unies a conclu que le traitement des détenus immigrants par le Canada est cruel et inhabituel, et mène à la détention arbitraire. Il a exprimé sa préoccupation face au fait qu'une personne qui entre au Canada « peut être placée en détention pendant une période indéterminée » et que « tout migrant ou demandeur d'asile dont l'arrivée est désignée comme une 'arrivée irrégulière' peut être placé en détention obligatoire jusqu'à ce que son statut de demandeur d'asile soit établi ». Le comité a également exprimé de sérieuses préoccupations au sujet des conditions que vivent les immigrants détenus dans les prisons. Les pouvoirs conférés aux agents de l'ASFC montrent à quel point le système canadien de détention des immigrants ne respecte pas la primauté du droit et le droit international. L'ASFC peut détenir une personne indéfiniment en vertu de la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés si selon un agent: - un agent l'estime nécessaire afin « que soit complété le contrôle »; - l'identité de la personne « ne lui a pas été prouvée »; - l'agent a « des motifs raisonnables de croire » que vous êtes « interdit de territoire et constituez un danger pour la sécurité publique » ou que vous vous soustrairez « vraisemblablement au contrôle, à l'enquête ou au renvoi, ou à la procédure pouvant mener à [...] une mesure de renvoi »; - l'agent a « des motifs raisonnables de soupçonner que « vous êtes « interdit de territoire pour raison de sécurité, pour atteinte aux droits humains ou internationaux ou pour grande criminalité, criminalité ou criminalité organisée ». L'ASFC dit détenir les enfants de moins de 18 ans seulement « en dernier recours ». Un juge doit faire un examen de la détention dans les 48 heures, puis après les 7 prochains jours, et par la suite à tous les 30 jours.
En 2014, l'ASFC a détenu 8519 personnes dont plus de la moitié en Ontario. Cette année-là, 58 personnes ont été détenues pendant plus d'un an, et quatre pendant plus de cinq ans. Reg Williams, directeur de l'application de l'immigration auprès de l'ASFC à Toronto de 2004 jusqu'à sa retraite en 2012 , a dit à des représentants du Programme international des droits humains à l'Université de Toronto que la culture de l'ASFC se dirige « vers une organisation plus para-militariste où l'accent est mis sur le pouvoir et la force ... ». Une étude menée en 2015 par le Programme international de droits humains à l'Université de Toronto a rapporté que « sans exception, les immigrants détenus avec qui nous avons parlé ont fait part de leur incroyable désespoir et anxiété - face à leur statut d'immigrant, leur détention apparemment indéfinie, leur manque de droits juridiques, leurs conditions de détention et le manque de ressources adéquates en matière de santé mentale pour leur permettre de se rétablir. Ils sont traités comme des ' déchets ', des ' animaux ', ou quelque chose de moins qu'un être humain. » La famille de Francisco au Chili, y compris ses quatre enfants exige des réponses et fait un appel à l'aide à la population canadienne. Elle a rejeté l'allégation de l'ASFC à l'effet que la cause du décès de Francisco est « indéterminée ». Dans une déclaration commune, les membres de la famille de Francisco ont écrit: « Personne du gouvernement fédéral canadien, y inclus l'Agence des services frontaliers du Canada, ne nous a contactés. Nous ne savons pas s'il y a eu une autopsie et aucun résultat d'examens ou la raison de sa mort ne nous ont été communiqués. Tout ce que nous savons est que son corps se trouve dans un hôpital et que nous devons payer près de 10 000 $ pour le rapatrier afin de lui donner une sépulture. La dépouille de notre frère et de notre fils repose dans un hôpital depuis déjà dix jours et nous vivons une douleur de chaque instant. Derrière cette tragédie il y a une famille et une mère qui sont en deuil. » La famille veut aussi que le gouvernement fédéral paie pour le retour de son corps et veut l'assurance que cela ne se reproduira pas pour d'autres. La famille fait aussi remarquer que sans connaître la cause exacte de sa mort, les quatre enfants de Francisco ne recevront pas un seul peso de sa pension. Le cas de Francisco Javier Romero Astorga met en lumière la brutalité, le racisme et le caractère hors-la-loi de l'Agence des services frontaliers du Canada et la façon dont les immigrants et les réfugiés sont criminalisés et maltraités, en violation complète de leurs droits humains fondamentaux. Dans le cadre du système impérialiste d'États anglo-américain, le Canada participe à l'échelle internationale à l'exploitation des ressources des autres nations et au déplacement de leur population, comme le voit avec les monopoles miniers canadiens au Chili. Puis, quand des gens comme Francisco Astorga viennent au Canada à la recherche d'une nouvelle vie, ils sont criminalisés. C'est injuste et inacceptable. Tous avec la famille de Francisco Javier Romero Astorga dans sa demande de justice et pour que le Canada respecte ses obligations internationales en ce qui concerne le traitement des réfugiés et des immigrants, en particulier ceux en détention.
(Sources: Toronto Star, « ' We Have No Rights ' : Arbitrary imprisonment and cruel treatment of migrants with mental health issues in Canada », International Human Rights Program at the University of Toronto, 2015) Lettre ouverte de la famille au gouvernement
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Francisco Astorga a
été arrêté en janvier 2016 après
être arrivé au Canada en octobre 2015. Il avait
vécu et travaillé au Canada pendant les
années 1990, avant de retourner au Chili. L'ASFC n'a pas
expliqué pourquoi Francisco Astorga a été
détenu ou dans quelles circonstances il a été
arrêté, ni la cause de sa mort. Sa
famille a été maintenue dans l'ignorance quant aux
circonstances entourant sa mort. Cela montre que les lois canadiennes
relatives à la protection des ressortissants étrangers
sont en contradiction avec le Pacte international relatif aux droits
civils et politiques et cela révèle la brutalité
et le racisme de l'État canadien. Le Canada a une obligation
juridique et morale de fournir des réponses à la famille
de Francisco sur les raisons de sa mort et de mener une enquête
complète afin qu'elle puisse savoir ce qui lui est
arrivé. Même après qu'il ait été
arrêté en janvier, la famille ne l'a appris
qu'après avoir appelé le consulat du Chili à
Toronto pour savoir où il se trouvait.
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Tout ce que nous savons est que son corps se trouve dans un hôpital et que nous devons payer près de 10 000 $ pour le rapatrier afin de lui donner une sépulture. La dépouille de notre frère et de notre fils repose dans un hôpital depuis déjà dix jours et nous vivons une douleur de tous les instants. Derrière cette tragédie il y a une famille et une mère qui sont en deuil.
Nous écrivons cette lettre ouverte au gouvernement du Canada et au peuple canadien pour demander de l'information et un appui. Nous voulons savoir pourquoi notre fils, notre frère est mort. Nous voulons savoir ce que le gouvernement canadien va faire pour que cela ne se reproduise pas pour quelqu'un d'autre. Nous voulons que le gouvernement du Canada nous fournisse les ressources financières pour nous retourner Francisco afin qu'il puisse être inhumé.
Nous savons que le gouvernement canadien n'a pas fourni d'informations à la population canadienne au sujet de Francisco. Nous voulons que vous sachiez qui il a été, de sorte que vous compreniez la perte et le deuil que nous éprouvons.
Dans quatre mois Francisco aurait eu quarante ans. Il est le père de quatre enfants, Ignacio 10 ans, Hector 11 ans, Aimy 12 ans et Camila 19 ans. Il est le frère aîné de Cecilia, Esteban et Maria. Le père de Francisco, Esteban, est un homme qui possède de solides valeurs familiales et se consacre à sa famille. Il a servi dans l'armée pendant 30 ans. La mère de Francisco, Cecilia, est une mère dévouée, qui aime ses enfants et a toujours été un pilier de la famille. Sa soeur Maria enseigne en kinésiologie, aime rire et se consacre à sa famille, et sa soeur Cecilia est une travailleuse à son propre compte, une personne attentionnée et travailleuse. Son frère Esteban qui est très proche de ses frères et soeurs, travaille à Dubaï. Esteban est marié et a un fils âgé de 18 mois, Maria est la mère d'une fille de 2 ans et Cecilia est la mère d'un fils de 5 ans.
Dès son jeune âge, Francisco a été d'une nature combative. Il a toujours défendu ce qui était juste. Peu importe ce que c'était. Il a aimé le football et a joué tous les jours. À l'âge adulte, Francisco a été un fils dévoué, un frère aimant. Sa passion a été la musique. Il a aimé dessiner. Il a été un passionné de la cuisine et un excellent chef. Il a été un rêveur qui a toujours été à la recherche de façons de se forger un avenir meilleur.
Au milieu des années 1990, Francisco est allé au Canada à la recherche de travail afin qu'il puisse gagner de l'argent pour se bâtir une vie meilleure pour lui-même. Il a travaillé dans une boulangerie et a aimé le Canada. Il a été heureux d'être là. En 2002, il a économisé assez d'argent pour revenir au Chili. Il est revenu à la maison avec de l'équipement musical et un plan pour ouvrir un club de danse.
Mais Francisco n'a pas pu réussir ici au Chili. Il a dû vendre son matériel et travailler à de petits boulots. Ce fut un moment difficile pour lui et pour toute la famille mais nous sommes venus ensemble pour l'appuyer. En 2015, il était prêt à refaire sa vie. Francisco voulait retourner à l'endroit qu'il a aimé, le Canada. Il nous a dit qu'il voulait prendre un « nouveau départ ».
En octobre 2015, Francisco a voyagé à Toronto. Quelques amis chiliens parmi les nôtres au Canada ont aidé Francisco à se trouver un endroit pour demeurer jusqu'à ce qu'il puisse se trouver un endroit permanent pour vivre. Une famille généreuse et bienveillante l'a pris avec elle comme s'il était son propre fils. Nous étions tellement reconnaissants et émus par sa générosité. Quand nous avons appelé en janvier pour parler à Francisco, la famille nous a dit qu'il n'était pas rentré chez eux, qu'ils ne savaient pas où il était et ils étaient inquiets pour lui. Nous avons appelé le consulat du Chili, qui nous a informés que Francisco avait été arrêté.
La prochaine nouvelle que nous avons eue a été le dimanche 13 mars 2016, lorsque nous avons reçu un appel téléphonique du consulat du Chili nous informant que Francisco est mort. Dans un courriel, quelques jours plus tard, un détective des services policiers de Halton nous a informés que la cause du décès était « indéterminée ». On nous a dit que ce n'était plus une enquête criminelle et que les résultats des tests sanguins seront disponibles d'ici mai 2016.
Lorsque la cause du décès est « indéterminée », le gouvernement chilien ne libère pas la pension qu'une personne a amassée. En conséquence, les enfants de Francisco ne toucheront pas un seul peso de cet argent et nous devons encourir les frais de transport de sa dépouille.
Nous avons été laissés dans l'ignorance. La mère de Francisco est très malade et sa santé s'est détériorée rapidement en raison de ces nouvelles et nous n'avons pas de réponse à lui donner. Francisco a quitté le Chili en parfaite santé, il a passé une grande partie de son dernier séjour au Canada en détention auprès des autorités d'immigration et maintenant il est mort. Nous avons besoin d'en savoir plus et nous avons besoin de l'aide de la population canadienne pour obtenir des réponses.
Il n'y a rien de pire dans le monde que de perdre un enfant. Ce que nous voudrions le plus est que notre fils et frère nous revienne, souriant et en vie. Maintenant que nous savons qu'il n'est pas la première personne à mourir en détention auprès des services d'immigration, nous voulons une enquête sur sa mort pour que la vérité soit faite sur ce qui se passe dans le système d'immigration canadien. Comment les gens peuvent-ils mourir en détention gouvernementale? C'est inhumain ce que la détention par les autorités d'immigration est en train de faire aux gens. Les familles comme les nôtres méritent des réponses. Personne d'autre ne doit souffrir comme nous souffrons.
(22 mars 2016. Photo: Mettez fin à la détention d'immigrants)
Faits saillants sur la détention d'immigrants
et les violations
Depuis 2000, au moins 14 immigrants sont morts sous la garde de l'ASCF et 8 de ces 14 morts ont au lieu dans des prisons provinciales en Ontario. La cause la plus commune des morts est le refus d'accorder des soins de santé adéquats suivi du suicide. L'ASCF n'a jamais révélé publiquement les détails de toutes les morts qui se sont produites sous sa garde.
Plus de 7300 immigrants ont été détenus sans inculpation ou procès en 2013. Environ un tiers de toutes les détentions ont lieu dans des prisons provinciales à sécurité maximum louées par les gouvernements provinciaux à l'Agence des services frontaliers du Canada. Soixante-pour-cent des détentions ont lieu en Ontario. En 2013, les migrants détenus ont passé un total énorme de 183 928 jours (c'est plus de 503 années) en détention. Les détentions ont coûté plus de 250 millions de dollars sur cinq ans.
L'ASCF emprisonne régulièrement des enfants, En même temps, elle ne rapporte pas les cas d'emprisonnements d'enfants ayant citoyenneté canadienne, disant qu'ils « accompagnent « leurs parents.
Le Canada est un des rares pays occidentaux au monde sans une limite de temps de détention; certains immigrants ont été emprisonnés pendant plus de 12 ans sans inculpation ou procès. Les Nations unies ont demandé deux fois au Canada de mettre fin à cette pratique.
Il n'existe aucun système permettant de déterminer sous quelles circonstances certains détenus sont retenus dans un des trois centres de surveillance de l'immigration (Toronto, Laval et Vancouver) et les autres dans des prisons provinciales.
La décision de détenir ou de libérer les individus est prise par des fonctionnaires, qui n'ont pas de formation juridique, connus sous le nom de membres du conseil d'administration. Le taux de libération accordé par les membres du conseil d'administration varie arbitrairement entre 5 % et 38 %. Le taux de libération varie aussi par région : 9 % en Ontario et 26,5 % dans le reste du Canada. Il n'y a pas de contrôle judiciaire exhaustif de ces décisions. Un détenu immigrant n'a pas de droit automatique d'appel.
S'ils sont reconnus coupables d'un crime, les immigrants sont punis trois fois. Premièrement, pour le crime lui-même. Deuxièmement, en ayant leur statut d'immigration révoqué ou refusé s'il est en traitement ou en étant déportés. Troisièmement, en étant emprisonnés, dans certains cas indéfiniment.
Il a été reconnu que l'ASCF utilise des passeurs internationaux pour obtenir de faux papiers afin d'expulser des immigrants vers des pays avec lesquels ils n'ont aucun lien, comme dans le cas de Michael Mvogo.
L'ASCF a expédié des détenus au Kenya, puis payé des pilotes de brousse 25 000 $US pour les transporter en Somalie. Voir l'enquête du réseau CBC sur le cas de Saeed Jama.
La raison officielle de la détention est le « risque de fuite » « ou « le danger pour le public « . Il n'existe pas de critère justifiant cette désignation ni de processus d'appel ou d'accès aux tribunaux pour la contester. La détention d'immigrants est limitée aux résidents sans papiers - qui peuvent se voir refuser leur demande de statut de réfugié, aux immigrants qui dépassent la durée de leur permis de travail, d'étude ou de visite ou aux anciens résidents permanents dont le statut a été révoqué. Contrairement à la perception populaire, 94,2 % des réfugiés sont détenus pour des motifs autres qu'une menace alléguée à la sécurité.
Les immigrants détenus officiellement morts
en détention depuis 2000
Au moins 8 des morts connues ont eu lieu dans des prisons provinciales en Ontario.
1. Francisco Javier Romero Astorga (mars 2016).
Cause de la mort inconnue (dans une prison provinciale en Ontario)
2. Melkioro Gahungu (mars 2016). Suicide (dans une prison
provinciale en Ontario)
3. Abdurahman Ibrahim Hassan (juin 2015). «
Maîtrisé par des gardes » (dans une prison
provinciale en Ontario)
4. Joseph Dunn (septembre 2014). Suicide (dans une prison
provinciale en Ontario)
5. Prince Maxamillion Akamai (avril 2014). Soins médicaux
adéquats niés (Centre de surveillance de l'immigration
à Toronto)
6. Homme non identifié (mars 2013). Cause de la mort
inconnue (dans une
prison provinciale en Ontario)
7. Lucia Vega Jimenez (décembre 2013). Suicide (Centre de
surveillance de l'immigration à Vancouver)
8. Shawn Dwight Cole (décembre 2012). Soins médicaux
adéquats niés (dans une prison provinciale en Ontario)
9. Homme non identifié (août 2010). Cause de la mort
inconnue (Centre de surveillance de l'immigration à Laval)
10. Kevon O'Brien-Phillip (janvier 2010). Battu par des
co-détenus (dans une prison provinciale en Ontario)
11. Jan Szamko (décembre 2009). Soins médicaux
adéquats niés (Centre de surveillance de l'immigration
à Toronto)
12. Joseph Fernandes
(janvier 2007). Soins médicaux adéquats niés
(Centre de surveillance de l'immigration à Toronto)
13. Sheik Kudrath (avril 2000). Soins médicaux
adéquats niés (dans une prison provinciale en Ontario)
14. Homme non identifié (date inconnue). Cause de la mort
inconnue (lieu inconnu)
(22 mars 2016)
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Marxiste-Léniniste
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