Le
                              Marxiste-Léniniste

Numéro 139 - 18 septembre 2013

Non aux menaces d'usage de la force pour traiter des problèmes!
Ne touchez pas à la Syrie!

Le président Obama profère de nouvelles
menaces alors que les États-Unis et la Russie
en arrivent à une entente


Non aux menaces d'usage de la force pour traiter des problèmes!
Ne touchez pas à la Syrie!

Le président Obama profère de nouvelles menaces alors que les États-Unis et la Russie en arrivent à une entente
La déclaration de Bishkek s'oppose à l'utilisation de la force
Entrevue du président al-Assad avec Rossiya 24TV

À titre d'information
La Convention sur l'interdiction des armes chimiques


Non aux menaces d'usage de la force pour traiter des problèmes!
Ne touchez pas à la Syrie!

Le président Obama profère de nouvelles
menaces alors que les États-Unis et la Russie
en arrivent à une entente

Le 14 septembre dernier, après 3 jours d'intenses négociations, le ministre russe des Affaires étrangères Sergey Lavrov et le secrétaire d'État américain John Kerry ont annoncé que la Russie et les États-Unis en sont arrivés à un accord pour résoudre la crise syrienne. Les agences de nouvelles rapportent que Lavrov a dit que l'accord était basé sur « le consensus et le compromis ».

On est en droit d'assumer que cet accord spécifie le processus par lequel un pays déclare quelles armes chimiques il possède et suit les protocoles internationaux compris dans la Convention de Genève sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction (Convention sur l'interdiction des armes chimiques). En dépit de cela et pour semer de la confusion, Kerry s'est tout de suite mis à donner sa version de l'accord. La Syrie, a-t-il dit, a une semaine pour déclarer son stock d'armes chimiques et le pays doit immédiatement admettre des inspecteurs internationaux. Les inspecteurs en armements devraient être sur le terrain en Syrie d'ici novembre avec comme objectif d'éliminer les armes chimiques du pays dans les six premiers mois de 2014.

« Si ce processus est appliqué dans son entier, cela peut mettre fin à la menace que posent ces armes non seulement pour le peuple syrien mais pour ses voisins également », a dit Kerry aux journalistes.

« Considérant la menace de prolifération, ce processus est à même de fournir plus de protection et de sécurité dans le monde », a-t-il dit.

« Le monde va maintenant s'attendre à ce que le régime [du président Bashar] al-Assad respecte ses engagements. Il ne pourra pas jouer à un petit jeu. Il n'y a pas de place pour autre chose que le respect complet par le régime d'Assad de ses engagements », a-t-il ajouté.

Les médias occidentaux ont tout de suite commencé à spéculer sur ce qu'il adviendra si la Syrie ne respecte pas ses engagements. Kerry n'a pas manqué d'alimenter ces scénarios. Il a dit que le Conseil de sécurité n'a pas en poches un accord qui dit quelle action il prendra si la Syrie n'agit pas selon le plan, rapporte Al Jazeera. Lavrov pour sa part a dit que cette question ne fait pas partie de l'accord.

En dépit de toute la mésinformation et de la désinformation, le 13 septembre le président syrien al-Assad a expliqué le processus en détail dans une entrevue à la chaîne de télévision Rossiya 24.

« Dans les jours qui viennent, la Syrie va écrire à l'ONU et à l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques pour leur soumettre tous les relevés techniques nécessaires afin que nous puissions signer la convention. Subséquemment, le travail va commencer pour signer la convention pour l'interdiction des armes chimiques qui en interdit la production, l'entreposage ou l'utilisation. Je crois que l'accord va entrer en vigueur un mois après avoir été signé et la Syrie à ce moment-là va commencer à soumettre les données sur son stock d'armes chimiques aux organisations internationales.

« Ce sont là des procédures standard auxquelles nous nous préparons à adhérer mais cela ne veut pas dire pour autant que la Syrie va signer les documents, remplir ses obligations et que cela s'arrête là. Ce processus est un processus bilatéral qui vise principalement à faire en sorte que les États-Unis cessent leur politique d'agression contre la Syrie et respectent l'initiative russe. Quand nous verrons que les États-Unis travaillent réellement à la stabilité dans la région et cessent de faire des menaces, de vouloir attaquer et de livrer des armes aux terroristes alors nous pourrons dire que les processus qui sont nécessaires peuvent être finalisés. Dans la perspective syrienne, cela nous apparaît réalisable et applicable ; ce n'est pas cependant un processus à sens unique. Le seul pays qui soit capable de prendre cette responsabilité est la Russie parce qu'il n'y a pas de confiance et de contact entre nous et les Américains. »

Au même moment, le président américain Barack Obama continuait de faire l’inculte, menaçant la Syrie de l'usage de la force.

« Nous n'avons nullement l'intention de juste nous fier à la parole d'Assad et de la Russie. Nous voulons voir des actions concrètes qui prouvent qu'Assad est sérieux quand il dit renoncer à ses armes chimiques », a dit Obama dans son discours hebdomadaire.

« Et comme ce plan n'a vu le jour que suite à une menace crédible d'action de la part des États-Unis, nous allons maintenir nos positions militaires dans la région afin de garder la pression sur le régime Assad », a-t-il ajouté.

« Nous voulons que cela soit clair que tout cela n'est pas une tactique pour gagner du temps », a dit Obama au sujet des discussions de Genève. « Tout accord doit s'accompagner de vérifications que le régime d'Assad et la Russie respectent leurs engagements ; cela veut dire remettre les armes chimiques de la Syrie au contrôle international et ultimement les détruire », a-t-il dit.

« Cela nous permettrait d'accomplir notre objectif qui est de dissuader le régime syrien d'utiliser des armes chimiques, de détruire sa capacité à les utiliser et de dire clairement au monde que nous n'allons pas tolérer qu'elles ne soient utilisées. »

L'échec des médias occidentaux à expliquer ce que l'accord comporte, combiné avec les menaces d'Obama d'utiliser la force, sont une indication de ce qui attend les peuples du monde en fait de désinformation de la part des États-Unis. Les médias sont déjà remplis d'estimés fournis par les services de renseignements américains sur le nombre d'armes chimiques que possède la Syrie. Cela ne vise pas à créer une situation calme qui mène à des solutions politiques à des problèmes sérieux. Au contraire, la spéculation rappelle la désinformation qui a entouré le programme nucléaire iranien, laquelle visait à détourner l'attention du fait que ce sont les États-Unis et les grandes puissances qui possèdent des armes nucléaires et en font usage pour menacer les peuples du monde. Le fait que les États-Unis sont déjà en train de préparer le terrain pour lancer des accusations et des contre-accusations à l'effet que le régime syrien ne respecte pas l'accord et de proférer de nouvelles menaces d'utilisation de la force montre qu'il faut continuer à s'opposer à la désinformation et à contrer les menaces des États-Unis. Pendant ce temps, on ne dit rien au sujet des stocks d'armes chimiques des États-Unis ou d'Israël ou des autres alliés des États-Unis et de ce qui est fait pour les détruire.

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La déclaration de Bishkek s'oppose
à l'utilisation de la force

Lors de leur sommet tenu à Bishkek, au Kirghizistan, les États membres de l'Organisation de coopération de Shanghai (OCS) ont adopté la déclaration de Bishkek le 13 septembre pour traiter des dangers qui se posent à la région suite à la menace d'usage de la force.

Les États membres de l'OCS sont : la Chine, la Russie, le Kazakhstan, le Kirghizistan, le Tadjikistan et l'Ouzbékistan. Les pays suivants ont un statut d'observateurs : l'Afghanistan, l'Inde, l'Iran, le Pakistan et la Mongolie.

Le scénario de confrontation est lourd de conséquences sérieuses et imprévisibles pour la région et pour le monde entier et sa sécurité, lit-on dans la déclaration. Les États membres de l'OCS, poursuit-elle, veulent la paix et la stabilité au Moyen-Orient et en Afrique du Nord, sans ingérence extérieure, y compris l'intervention militaire qui n'est pas sanctionnée par le Conseil de sécurité de l'ONU.

« Les États membres de l'OCS expriment leur profonde inquiétude face aux développements au Moyen-Orient, en Afrique du Nord et en Syrie en particulier et se déclarent en faveur de la paix, de la stabilité, de la prospérité et du progrès pour la région sans ingérence externe y compris une intervention militaire qui n'est pas sanctionnée par le Conseil de sécurité de l'ONU. »

Les États membres affirment dans la déclaration qu'ils appuient une solution aussi rapprochée que possible à la crise syrienne, une solution qui vient des Syriens eux-mêmes et respecte la souveraineté de la république, la cessation de la violence dans le pays, l'instauration d'un vaste dialogue entre les autorités et l'opposition sans préconditions sur la base du communiqué de Genève sur la Syrie (émis en juin 2012 par les ministres des Affaires étrangères de plusieurs pays et les secrétaires-généraux des Nations unies et de la Ligue des États arabes).

Les États membres appuient également les efforts pour convoquer une conférence internationale pour jeter les bases de la réconciliation et de la normalisation de la situation en Syrie et en opposition aux actions armées illégales qui visent à militariser encore plus le conflit interne dans le pays.

La déclaration traite aussi de la question nucléaire iranienne :

« Les États membres de l'OCS sont très inquiets de la situation entourant l'Iran et son programme nucléaire. Ils croient que les menaces d'utilisation de la force militaire et les sanctions unilatérales prises par certains pays contre ce pays sont inacceptables. »

Les États membres de l'OCS croient que la seule alternative est la résolution pacifique du problème et appellent tous les pays à adopter une approche responsable et à faire preuve de retenue et de ne pas faire de déclarations ou prendre des actions qui mènent à l'escalade de la confrontation.

C'est possible, affirme la déclaration, de réduire les tensions par des moyens pacifiques qui reposent sur une approche graduelle et la réciprocité.

Le président iranien Hassan Rouhani a quant à lui fait remarquer lors d'une rencontre avec le président russe Vladimir Poutine que la Russie est capable de contribuer à la solution des problèmes qui entourent la question nucléaire iranienne.

« La Russie a posé des gestes dans le passé sur cette question et elle est maintenant en bonne position pour en poser de nouveaux », a dit Rouhani.

« En ce qui concerne le problème nucléaire, nous voulons le résoudre aussi vite que possible à travers les normes internationales », a-t-il ajouté.

Rouhani a également donné son appui à l'initiative de la Russie. « L'initiative de la Russie en Syrie et les gestes posés par les dirigeants de la Syrie ont créé l'espoir que nous allons être capables d'éviter une nouvelle guerre dans la région », a dit Rouhani lors de sa rencontre avec Poutine à Bishkek.

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Entrevue du président al-Assad avec Rossiya 24TV


Manifestation contre une agression américaine en Syrie devant l'ambassade des États-Unis à
Moscou le 13 septembre 2013 (SANA)

Voici le texte intégral de l'entrevue que le réseau de télévision Rossiya 24 a diffusée avec le président syrien Bashar al-Assad, tel que publié par l'Agence de nouvelles arabe syrienne, le 13 septembre 2013.

Russia 24 : Pourquoi la Syrie a-t-elle appuyé l'initiative russe proposant que la Syrie remette ses armes chimiques à la communauté internationale ? Et pourquoi si rapidement ?

Président al-Assad : Il y a de cela une dizaine d'années, la Syrie avait soumis à l'ONU une proposition pour un Moyen-Orient libre d'armes de destruction massive (ADM). Nous l'avons fait parce que la région est en proie à la turbulence et est secouée par des guerres depuis des décennies. Alors, en retirer les armes non conventionnelles aurait été un geste tout à fait rationnel permettant de créer de la stabilité. Les États-Unis avaient empêché l'adoption de la résolution.

D'abord et avant tout, notre principe est d'aspirer à la paix et à la stabilité et par conséquent nous ne croyons pas que les ADM puissent avoir quelque résultat positif. Aussi, relativement aux développements actuels, la Syrie en tant qu'État tente désespérément d'éviter une nouvelle guerre démentielle qui la frapperait de même que d'autres pays, contrairement aux efforts qui sont déployés par les fauteurs de guerre aux États-Unis qui cherchent à inciter une guerre régionale. Nous payons encore aujourd'hui le prix des guerres étasuniennes, que ce soit en Afghanistan, pourtant éloigné géographiquement, ou chez notre voisin l'Irak. Nous sommes convaincus qu'une guerre contre la Syrie serait désastreuse pour la région et y créerait un bourbier d'instabilité pour des décennies et des générations à venir. Troisièmement, et c'est quelque chose de très remarquable, l'initiative russe a été une très grande source d'encouragement sans laquelle nous n'aurions pu poursuivre sur notre voie.

Nos relations avec la Russie sont fondées sur la confiance qui n'a fait que se consolider au cours de la crise qui perdure depuis deux ans et demi. La Russie a démontré de la perspicacité face aux événements dans la région et, comme elle jouit d'une grande crédibilité dans la région en tant que grande puissance, elle a convaincu la Syrie d'entreprendre d'adhérer à la Convention pour l'interdiction des armes chimiques.

Russia 24 : À titre d'exemple, le président américain Obama et son secrétaire d'État John Kerry ont affirmé que la Syrie avait accepté suite à l'initiative russe de soumettre les armes chimiques à l'observation internationale par crainte des menaces de frappes par missiles. Est-ce vrai ?

Président al-Assad : C'est de la propagande de la part des États-Unis. Kerry, Obama et l'administration américaine tentent de sortir vainqueurs comme si leurs menaces avaient donné les résultats escomptés. Tout cela n'a pas d'importance pour nous. Pour nous, ce qui compte, c'est que la décision prise soit basée sur les convictions que nourrit la Syrie et sur le rôle important que joue présentement la Russie. Il y a de cela quelques semaines à peine, les menaces de frappes américaines visaient non pas à désarmer la Syrie de ses armes de destruction massive, mais étaient fondées sur les allégations des États-Unis en ce qui concerne l'utilisation d'armes chimiques. Les Américains ont commencé à soulever cette question après la tenue du sommet du G-20. Qui plus est, le principal catalyseur de ce processus a été l'initiative russe côte-à-côte avec les discussions que nous tenions avec les porte-parole russes. Sans cette initiative russe, la question n'aurait été discutée avec aucun autre pays.

Russia 24 : Hier, des déclarations circulaient à l'effet que la Russie avait soumis un plan aux États-Unis visant à réaliser l'initiative d'un contrôle international sur les armes chimiques syriennes. Son Excellence pourrait-elle expliquer ce qui a été discuté en termes de démarches à suivre ?

Président al-Assad : « Dans les jours qui viennent, la Syrie va écrire à l'ONU et à l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques pour leur soumettre tous les relevés techniques nécessaires afin que nous puissions signer la convention. Subséquemment, le travail va commencer pour signer la convention pour l'interdiction des armes chimiques qui en interdit la production, l'entreposage ou l'utilisation. Je crois que l'accord va entrer en vigueur un mois après avoir été signé et la Syrie à ce moment-là va commencer à soumettre les données sur son stock d'armes chimiques aux organisations internationales.

Ce sont là des procédures standard auxquelles nous nous préparons à adhérer mais cela ne veut pas dire pour autant que la Syrie va signer les documents, remplir ses obligations et que cela s'arrête là. Ce processus est un processus bilatéral qui vise principalement à faire en sorte que les États-Unis cessent leur politique d'agression contre la Syrie et respectent l'initiative russe. Quand nous verrons que les États-Unis travaillent réellement à la stabilité dans la région et cessent de faire des menaces, de vouloir attaquer et de livrer des armes aux terroristes alors nous pourrons dire que les processus qui sont nécessaires peuvent être finalisés. Dans la perspective syrienne, cela nous apparaît réalisable et applicable ; ce n'est pas cependant un processus à sens unique. Le seul pays qui soit capable de prendre cette responsabilité est la Russie parce qu'il n'y a pas de confiance et de contact entre nous et les Américains.

Russia 24 : Advenant que cette initiative se réalise, quelle organisation internationale la République arabe syrienne considère-t-elle la plus apte à contrôler les armes chimiques ? La situation en Syrie est tout sauf ordinaire.

Président al-Assad : Nous croyons que l'organisation qui est logiquement la plus appropriée est l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques. C'est la seule organisation qui a les compétences et les experts ayant veillé à l'application de cette convention dans tous les pays.

Russia 24 : Nous savons tous qu'Israël a signé l'entente mais qu'il n'a jamais ratifié la Convention pour l'interdiction des armes chimiques. La Syrie exigera-t-elle qu'Israël la ratifie ?

Président al-Assad : Lorsque nous avons proposé un projet pour l'élimination des ADM dans la région, les États-Unis s'y sont opposés parce qu'ils voulaient entre autres choses permettre à Israël d'avoir de telles armes. Si nous désirons une stabilité au Moyen-Orient, tous les pays de la région devront adhérer à ces ententes, en premier lieu Israël qui détient une panoplie d'armes de destruction massive, allant du nucléaire au chimique en passant par le biologique. Aucun pays ne devrait posséder d'armes de destruction massive. Leur élimination protégerait la région de guerres coûteuses et dévastatrices dans l'avenir.

Russia 24 : La Syrie soumettra ses armes chimiques au contrôle international, cependant nous savons très bien que des experts russes ont confirmé que des substances chimiques toxiques avaient été utilisées dans les faubourgs d'Aleppo par un groupe terroriste extrémiste. Qu'en pensez-vous ? Qu'est-ce que vous proposez qui pourrait protéger les Syriens et les pays avoisinants de ces groupes qui pourraient déclencher des attaques chimiques à tout moment ?

Président al-Assad : L'incident que vous évoquez a eu lieu en mars 2013 alors que les terroristes ont lancé des missiles portant des matériaux chimiques toxiques contre des civils à Khan-al-Asal à proximité d'Aleppo et que des dizaines de personnes ont été tuées. Par la suite, nous avons demandé à l'ONU d'expédier une commission d'experts afin de confirmer et de noter les événements afin d'éventuellement trouver l'identité des responsables de ces attaques. Comme nous pouvions affirmer avec certitude que les terroristes étaient responsables, les États-Unis sont intervenus et se sont ingérés pour retarder le déploiement de la commission en Syrie.

Alors, de concert avec les experts russes, nous avons remis tous les détails et les indications à la Russie. Les preuves ont confirmé que l'attaque avait été perpétrée par les terroristes dans le nord de la Syrie. La délégation d'experts en armes chimiques - ceux-là mêmes qui étaient en Syrie la semaine dernière - n'est pas encore revenue pour mettre en oeuvre l'entente que nous avons signée lors de sa dernière visite et qui stipule que certaines régions doivent être inspectées, Khan-al-Asal en premier. Cet incident doit être examiné très sérieusement afin qu'on puisse déterminer la nature des matériaux utilisés, l'auteur des attaques et, avant tout, quels pays ont fourni ces matériaux toxiques aux terroristes pour qu'ils rendent des comptes.

Russia 24 : M. le président, est-il possible de saisir des matériaux toxiques des mains des terroristes ? Est-ce faisable ?

Président al-Assad : Cela dépend en fin de compte avec quels pays sont liés aux terroristes. La plupart des pays prétendent ne pas transiger avec les terroristes. Pourtant, nous savons sans l'ombre d'un doute que les pays de l'Occident les appuient en leur fournissant un soutien logistique, sous prétexte que c'est un appui militaire non offensif ou encore qu'il s'agit d'aide humanitaire.

Cependant la réalité est toute autre, alors que l'Occident et des pays spécifiques de la région, y compris la Turquie et l'Arabie saoudite, maintiennent un contact direct avec les terroristes et les approvisionnent en armes de toutes sortes. Nous sommes convaincus que l'un de ces pays a fourni les armes chimiques aux terroristes. Nous pouvons présumer que ces pays peuvent aussi cesser de leur fournir ces armes. Par contre, il y a des terroristes qui ne se plieront à aucune exigence. Ils ont des armes et l'occasion de semer le chaos, alors ils ne se soumettront jamais, même à ceux qui les approvisionnent en armes et en argent.

Russia 24 : Monsieur le président, certains médias américains ont affirmé que des officiers de l'Armée arabe syrienne ont demandé à plusieurs reprises votre permission d'utiliser des armes chimiques dans leur lutte contre l'opposition armée, que vous avez refusé de l'accorder et qu'ils ont fait usage de ces armes de leur propre initiative ? Est-ce possible ?

Président al-Assad : Cela fait partie de la propagande américaine qui n'épargne aucun effort dans sa tentative de justifier une agression.

Cela nous rappelle les actions de Colin Powell sous l'administration de Georges W Bush il y a 10 ans, lorsqu'il a présenté ce qu'il a appelé la preuve que Saddam Hussein possédait des armes de destruction massive ce qui s'est avéré faux par la suite. Ils répètent le même genre de mensonges aujourd'hui et ce quoi à vous faites référence en fait partie. Dans les faits, premièrement, la question d'approuver l'utilisation d'armes chimiques n'a jamais été discutée en Syrie par quelque parti que ce soit. Deuxièmement, l'utilisation de ces armes dans divers pays est très centralisée et elle n'est pas dans les mains des forces armées. Aucune infanterie ni division blindée ne possède de telles armes. Ces sont des armements qui sont utilisés par des unités spécialisées. Ces mensonges n'ont donc rien de crédible ou de logique.

Russia 24 : Monsieur le président, le Congrès a présenté tout récemment ce qu'il a qualifié de preuve crédible et irréfutable. Ils ont une vidéo qui prouverait leur affirmation à l'effet que l'armée syrienne a utilisé des armes chimiques dans la partie est de Ghouta. Quelle est votre opinion à ce sujet ?

Président al-Assad : Ils n'ont pas été capables de présenter quelque preuve que ce soit au Congrès ou aux médias ; ils n'ont donc présenté aucune preuve à leur propre peuple pas plus qu'à la Russie avec qui ils sont en pourparlers ou avec quel qu’autre pays. Ce sont des mots en l'air qui perpétuent la propagande américaine. Cela ne se conçoit pas logiquement qu'on puisse utiliser des armes de destruction massive à juste quelques centaines de mètres de ses propres troupes. Ces armes ne peuvent pas être déployées dans des zones résidentielles parce qu'elles tueraient des dizaines de milliers de personnes ; elles ne peuvent pas être utilisées non plus quand vous faites des percées sur le terrain avec des armes conventionnelles. La rhétorique qui a été utilisée ne pouvait convaincre personne alors cela a placé l'administration américaine dans une position difficile au pays. Ils ont été moins adroits que ne l'a été l'administration Bush qui a été capable de convaincre une partie du monde avec ses mensonges. L'administration actuelle a même échoué à persuader ses propres alliés avec ses mensonges. Ces allégations n'ont donc aucune valeur. Elles ne sont ni réalistes ni crédibles.

Russia 24 : Monsieur le président, il y a une dernière question que je ne peux pas éviter car elle concerne la sécurité et la sécurité dans un sens général plus large. Des spécialistes russes et des médias ont rapporté que des terroristes s'apprêteraient à commettre des attaques aux armes chimiques contre Israël à partir de zones contrôlées par le gouvernement. En tant que commandant en chef pouvez-vous confirmer cette information ?

Président al-Assad : Tout d'abord, c'est certain que les groupes terroristes possèdent des armes chimiques et qu'elles ont été utilisées contre nos soldats et contre des civils ; cela montre que ces armes sont prêtes à être utilisées immédiatement. Deuxièmement, nous devons comprendre que ces groupes terroristes ou ceux qui les mobilisent cherchaient à provoquer une attaque américaine et qu'avant cela, ils ont cherché à impliquer Israël dans la crise syrienne. C'est pour cette même raison que ce que vous soulevez est plausible ; une guerre régionale pourrait créer plus de chaos ce qui permettrait à ces groupes terroristes d'infliger encore plus de destruction et de sabotage. C'est un grand défi qui nous est posé du fait que les terroristes possèdent des armes chimiques et que certains pays leur en fournissent.

(Traduction: LML)

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À titre d'information

La Convention sur l'interdiction des armes chimiques

La Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction, également appelée la Convention sur l'interdiction des armes chimiques, a été établie en septembre 1992 et signée en janvier 1993 et elle est entrée en vigueur le 29 avril 1997. L'accord est administré par l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques (OIAC), une organisation indépendante dont le siège social est à La Haye aux Pays-Bas.

Tous les États qui ont signé l'accord ont accepté de se départir de leurs armes chimiques dans les 10 premières années de son entrée en vigueur soit 2007 en détruisant leurs stock d'armements chimiques et toutes les installations productrices de ces armes de même que toutes les armes chimiques qu'ils ont laissées sur le territoire d'autres États parties. Les États parties ont également accepté de mettre sur pied un régime de vérification pour certains produits chimiques toxiques et leurs précurseurs (la liste se trouve dans les sections 1, 2, 3 de l'annexe sur les produits chimiques de la Convention) afin de s'assurer qu'ils ne sont utilisés que pour des fins qui ne sont pas interdites.

Les États qui ne font pas partie de la Convention sont : l'Angola, l'Égypte, la République populaire démocratique de Corée, le Soudan du Sud et la Syrie. Israël et le Myanmar ont signé la Convention, mais ne l'ont jamais ratifiée.

Les États parties qui ont signé l'accord mais n'ont pas encore respecté l'échéancier de destruction de leurs armes sont : les États-Unis, la Russie et la Libye. Ils ont obtenu un prolongement jusqu'en avril 2012. La Convention ne permettant pas un second prolongement, en avril 2013 l'OIAC s'est trouvée dans la situation embarrassante de ne pas pouvoir offrir un nouveau délai. Les États membres ont alors mandaté le Conseil exécutif de l'organisation à demander aux États qui n'ont pas rempli leurs obligations de donner une date à laquelle ils vont les avoir remplies et le Conseil exécutif a aussi reçu le mandat de faire des visites annuelles dans ces pays pour vérifier qu'ils appliquent leur échéancier. Selon des représentants de l'OIAC, les États-Unis ont donné 2023 comme date et la Fédération de Russie 2015. On s'attend à ce que la Libye élimine ses armes chimiques de Catégorie 1 dans un avenir rapproché.

Les armes de catégorie 1, qui sont considérées comme étant les plus dangereuses, sont celles dont les dispositifs sont déjà armés et prêts à être utilisés. Les catégories 2 et 3 se réfèrent aux dispositifs qui peuvent être équipés d'armes chimiques.

Les États-Unis ont attaché une condition à leur ratification de la Convention, selon laquelle les États-Unis vont ratifier l'accord « à condition, en rapport à l'Annexe sur l'application et la vérification, qu'aucun échantillon recueilli aux États-Unis en rapport à la Convention ne peut être transféré pour analyse à un laboratoire situé à l'extérieur du territoire des États-Unis (notre souligné - ndlr).

Cela empêche toute intervention de l'OIAC à l'échelle internationale visant à déterminer si les États-Unis respectent ou enfreignent la Convention. En d'autres mots, les États-Unis, en tant que possesseurs de stock d'armements chimiques, sont formellement membres de la Convention pour l'interdiction des armes chimiques mais ils y sont comme des hors-la-loi.

La Convention interdit l'usage ou la menace de l'utilisation de la force

Les États-Unis disent que leur menace d'attaquer la Syrie est basée sur la Convention mais son préambule affirme clairement que son but est de contribuer à la réalisation des principes de la Charte des Nations Unies.[1]

On lit au préambule :

« Résolus à agir en vue de réaliser des progrès effectifs vers un désarmement général et complet sous un contrôle international strict et efficace, y compris l'interdiction et l'élimination de tous les types d'armes de destruction massive,

« Désireux de contribuer à la réalisation des buts et principes de la Charte des Nations Unies [...] »

L'article 14 de la Convention se rapportant au règlement des différends stipule :

« 1. Les différends qui naîtraient au sujet de l'application ou de l'interprétation de la présente Convention sont réglés suivant les dispositions pertinentes de la Convention et d'une manière conforme aux dispositions de la Charte des Nations Unies.

« 2. En cas de différend entre deux ou plusieurs États parties, ou entre un ou plusieurs États parties et l'Organisation, quant à l'interprétation ou à l'application de la présente Convention, les parties se consultent en vue de régler rapidement ce différend par la voie de négociations ou par tout autre moyen pacifique de leur choix, y compris en ayant recours aux organes appropriés de la Convention et, par consentement mutuel, en saisissant la Cour internationale de Justice conformément au Statut de cette dernière. Les États parties en cause tiennent le Conseil exécutif informé des mesures prises. »

Note

L'article 1 de la Charte des Nations Unies stipule :

« Les buts des Nations Unies sont les suivants :

« Maintenir la paix et la sécurité internationales et à cette fin : prendre des mesures collectives efficaces en vue de prévenir et d'écarter les menaces à la paix et de réprimer tout acte d'agression ou autre rupture de la paix, et réaliser, par des moyens pacifiques, conformément aux principes de la justice et du droit international, l'ajustement ou le règlement de différends ou de situations, de caractère international, susceptibles de mener à une rupture de la paix ;

« Développer entre les nations des relations amicales fondées sur le respect du principe de l'égalité de droits des peuples et de leur droit à disposer d'eux-mêmes, et prendre toutes autres mesures propres à consolider la paix du monde ;

« Réaliser la coopération internationale en résolvant les problèmes internationaux d'ordre économique, social, intellectuel ou humanitaire, en développant et en encourageant le respect des droits de l'homme et des libertés fondamentales pour tous, sans distinctions de race, de sexe, de langue ou de religion ;

« Être un centre où s'harmonisent les efforts des nations vers ces fins communes. »

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