Le Marxiste-Léniniste

Numéro 138 - 28 octobre 2014

Le cas d'Omar Khadr

L'illégalité de l'ordre du jour « antiterroriste »
du gouvernement Harper


Le cas d'Omar Khadr
L'illégalité de l'ordre du jour « antiterroriste » du gouvernement Harper - Peggy Morton

Journées pancanadiennes d'action du 24 au 26 octobre
Non à la participation du Canada aux guerres de terreur des États- Unis! Non à la criminalisation de la dissidence!


Le cas d'Omar Khadr

L'illégalité de l'ordre du jour « antiterroriste »
du gouvernement Harper

Pour la deuxième fois cette année, un tribunal canadien a prononcé un jugement en faveur d'Omar Khadr et une sévère réprimande du gouvernement Harper. Dans Khadr c. Canada, 23 octobre 2014, un juge de la Cour fédérale a confirmé le droit de Khadr d'élargir sa poursuite civile contre le gouvernement du Canada déposée en 2004. Les précédentes déclarations en demande portaient sur les événements entourant l'interrogatoire d'Omar Khadr par des agents canadiens en 2003 et en 2004 à Guantanamo. La déclaration modifiée porte sur le rôle du gouvernement du Canada et couvre la période de la capture de Khadr en 2002 à son emprisonnement à la prison de Bagram en Afghanistan et plus tard à Guantanamo jusqu'à son rapatriement au Canada en 2012.

Le 23 octobre, le juge Richard Mosley a autorisé la déclaration modifiée d'Omar Khadr et lui a permis de poursuivre son action en justice contre le gouvernement du Canada pour avoir conspiré avec le gouvernement américain pour le torturer et violer ses droits. « Si le Canada a conspiré avec des agents étrangers en vue de violer les droits fondamentaux d'un citoyen, ce n'est pas une question futile, écrit Mosley dans son jugement. Ajouter la conspiration à la déclaration précise la nature du différend entre les parties et facilite son examen complet par un tribunal ».

Le gouvernement fédéral s'est opposé à la déclaration modifiée en faisant valoir, entre autres, que le droit international interdisait à Omar Khadr de nommer le gouvernement des États-Unis dans son action civile devant un tribunal canadien. Le juge Mosley a rejeté cette objection et pratiquement toute l'argumentation du gouvernement fédéral. « L'argumentation du défendeur qu'il subira un préjudice irrémédiable n'est pas convaincante. Si le délit civil de complot peut couvrir la conduite de l'État est une question qui devrait être décidée par un juge, avec tous les avantages de la preuve et les arguments juridiques. Elle ne devrait pas être traitée par voie de requête...Pour éviter ce préjudice, le défendeur doit présenter une défense. Il ne devrait pas demander à cette Cour de faire une interprétation trop généreuse de Canderel [1]... afin de prévenir les actions intentées contre lui. »

Le tribunal a également adjugé les dépens à Khadr, une claire réprimande du gouvernement fédéral. Seuls quelques arguments du gouvernement étaient fondés a déclaré le juge Mosley. En s'opposant à la motion, le gouvernement a augmenté les coûts et les délais de cette action complexe qui occupe les tribunaux depuis plus de dix ans.

La Cour d'appel de l'Alberta ordonne le transfert
de Khadr à une prison provinciale


Rassembement pour la libération d'Omar Khadr lors des
audiences à Edmonton le 23 septembre 2013

Dans un jugement précédent, le 8 juillet, la Cour d'appel de l'Alberta avait ordonné le transfert d'Omar Khadr à une prison provinciale puisqu'il purge une peine pour adolescents et cassé le jugement du juge de première instance dans lequel le recours d'habeas corpus d'Omar Khadr était rejeté. La Cour a estimé que selon la Loi sur le transfèrement international des délinquants (LTID), Omar Khadr devait être placé dans un établissement correctionnel provincial pour adultes et non dans un pénitencier fédéral parce qu'il avait reçu une sentence pour adolescents. L'avocat du gouvernement fédéral, dans le but de retarder la libération de Khadr, avait fait valoir que le tribunal militaire américain avait jugé Khadr en tant que mineur pour l'accusation la plus grave et en tant qu'adulte pour les quatre accusations les moins graves. La Cour d'appel a rejeté l'argumentation superficielle du gouvernement Harper et dit que cela ressemblait à une tentative d'imposer une nouvelle sentence, plus sévère que celle imposée par la parodie de tribunal militaire américain.


Le gouvernement fédéral a immédiatement demandé une injonction visant à empêcher le transfert de Khadr dans un établissement provincial jusqu'à ce que l'appel sur ce jugement soit entendu par la Cour suprême du Canada. L'avocat Nathan Whitling a expliqué que le jugement signifiait que maintenant Khadr pouvait demander à un juge d'un tribunal pour adolescents d'ordonner sa libération de prison pour purger le reste de sa peine dans la collectivité, plutôt que de comparaître devant la commission des libérations conditionnelles. Une requête sera bientôt présentée à un juge du tribunal pour adolescents, c'est pourquoi Khadr a accepté de demeurer à l'établissement fédéral à sécurité moyenne Bowden où il a été transféré du Centre de détention à sécurité maximale d'Edmonton pour attendre le jugement sur sa demande de libération conditionnelle.

La Cour d'appel de l'Alberta a conclu que Khadr n'aurait pas dû être placé dans une prison fédérale et a fermement réprimandé le gouvernement Harper: « Alors que cela n'est pas explicitement déclaré, il apparaît que dans ce contexte la position du Procureur général du Canada (PGC) sur le présent pourvoi est qu'une peine cumulative de huit ans pour les cinq infractions auxquelles Khadr a plaidé coupable n'est pas suffisamment longue pour tenir compte de la gravité des infractions ». En d'autres termes, le gouvernement Harper veut imposer sa propre peine plus longue, malgré le fait qu'il ait accepté le transfert. Selon la LTID, comme la cour l'a clairement indiqué, le Canada ne peut rallonger une peine donnée par une puissance étrangère, mais seulement la réduire si la peine ne respecte pas le droit canadien--par exemple, si un jeune délinquant a été condamné à une peine plus longue que permise par la loi canadienne. La cour a également indiqué que le gouvernement Harper est en danger de s'enfoncer dans la mince couche de glace sur laquelle il se trouve s'il continue d'essayer de se soustraire à ses obligations légales :

« De plus, si le Procureur général du Canada veut contester la substance de la peine infligée par l'Autorité convocatrice, cela ouvrirait alors la possibilité de Khadr de contester le verdict sur le fond. Son avocat pourrait bien faire valoir que Khadr a conclu une entente. En échange d'une peine de pas plus de huit ans pour toutes les cinq infractions, Khadr a décidé de plaider coupable et de renoncer à ses droits, y compris le droit de contester l'admissibilité de certains éléments de preuve contre lui. Et si le PGA était en mesure de traiter la sentence acceptée dans l'entente de plaidoyer comme cinq peines concurrentes de huit ans, alors l'avocat de Khadr pourrait demander que le plaidoyer de culpabilité soit déclaré nul sur la base non seulement que l'entente sur le plaidoyer a été transgressée mais aussi que la preuve contre Khadr aurait été exclue par un tribunal canadien. Le processus juridique en vertu duquel Khadr a été détenu et la preuve obtenue de lui auraient été jugés comme une violation de la Charte et du droit international relatif aux droits de l'homme : Khadr I, précité par 3, 6, 22-27 ; Khadr II, précité par 16-18, 24-26.

« Pour prendre un autre exemple, une des infractions dont Khadr a été accusé en 2007 et pour laquelle il a plaidé coupable, celle d'avoir apporter un soutien matériel au terrorisme, n'est pas un crime en vertu du droit international de la guerre :Hamdan v United States, 696 F3d 1238, 1248-1252 (DC Cir 2012) [Hamdan II]. Bien que ce soit maintenant un crime en vertu de la MCA [Loi sur les Commissions militaires], les détenus de Guantanamo dont la date de l'infraction, comme de Khadr, remonte à avant 2006 ont vu leur condamnation annulée au motif que ce n'est qu'avec la MCA 2006 que cette infraction est devenue un crime et que la MCA ne s'applique pas rétroactivement aux États-Unis : Hamdan II précité. »[2]

Cet avertissement de la cour n'a pas été entendu par la dictature Harper. En annonçant que le gouvernement demanderait une injonction et ferait appel de la décision de la cour, le ministre de la Sécurité publique, Steven Blaney, a déclaré: « C'est pourquoi le gouvernement du Canada interjettera appel de cette décision et cherche à obtenir un sursis d'exécution, pour veiller à ce qu'il reste dans une prison fédérale — là où il doit être. Nous considérons qu'une peine spécifique pour adolescents ne convient pas dans le cas de quelqu'un qu'on voit sur vidéo en train de fabriquer le même genre de dispositifs explosifs de circonstance que ceux qui ont tué bon nombre des 158 membres des Forces armées canadiennes qui sont morts en Afghanistan. »

Cette déclaration ne fait que confirmer ce que la cour indiquait: le gouvernement tente de rallonger la sentence.

Omar Khadr est emprisonné depuis sa capture à l'âge de 15 en Afghanistan le 27 juillet 2002. Omar Khadr est le seul prisonnier des États-Unis à avoir été jugé pour meurtre d'un soldat américain mort dans les guerres d'agression illégales des États-Unis contre les peuples d'Afghanistan et d'Irak. Omar Khadr est également le premier mineur à avoir été poursuivi pour crimes de guerre dans l'histoire moderne en violation de nombreuses conventions et principes internationaux qui offrent aux enfants une protection spéciale et une obligation de réhabilitation et de réintégration dans la société des enfants soldats, pas un châtiment.

Le gouvernement Harper n'a pas encore pris une seule mesure pour rémédier à la violation des droits de Khadr, qui a été confirmée par la Cour suprême du Canada. Au lieu de cela, il s'engage dans une voie irresponsable au mépris de la primauté du droit, notamment des traités internationaux protégeant les enfants soldats que le Canada a signés. C'est un exemple parfait de la façon dont la dictature Harper invoque la menace du terrorisme pour masquer ses violations des droits des Canadiens et son mépris pour la primauté du droit, tant au pays qu'à l'étranger.

Le gouvernement Harper cherche non seulement à retarder la libération d'Omar Khadr aussi longtemps que possible, mais aussi utilise ce cas pour dénigrer le système de justice afin de camoufler sa propre dictature et l'utilisation du privilège pour agir dans l'impunité. La cour a reconnu le bien-fondé d'une loi adoptée par le Parlement. La logique perverse des harpériens est que toute remise en cause de ses décisions arbitraires et illégales signifie que les tribunaux outrepassent leurs pouvoirs et s'ingèrent dans les compétences du Parlement. Les harpériens veulent à tout prix redéfinir la démocratie et imposer un état permanent d'exception; ils veulent inculquer l'idée que la loi est ce que le gouvernement Harper déclare qu'elle est.

Ce spectacle de la dictature de Harper mettant tout en oeuvre pour aggraver la peine imposée par une parodie de tribunal en violation du droit international et de la jusrisprudence concernant les enfants soldats et au mépris total de toute application régulière de la loi, est une preuve de l'extrémisme de la dictature de Harper et de la nécessité urgente de défaire Harper.

Notes

1. Canderel Ltd. v. Canada, Supreme Court of Canada judgement.
2. Khadr v Edmonton Institution, 2014 .

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Journées pancanadiennes d'action du 24 au 26 octobre

Non à la participation du Canada aux guerres
de terreur des États- Unis!
Non à la criminalisation de la dissidence!

Pendant la fin de semaine du 24 au 26 octobre se sont tenus des rassemblements, des manifestations et des lignes de piquetage et d'autres actions antiguerre partout au Canada. Il y en a eu entre autres à Charlottetown, Halifax, Montréal, Ottawa, Toronto, London, Windsor, Winnipeg, Edmonton, Calgary, Vancouver et dans la vallée de Comox. Les participants y ont pris fermement position contre les guerres d'agression, d'occupation et de changements de régime menées par les États-Unis et contre la participation du Canada à ces guerres, en particulier la campagne de bombardements par les États-Unis qui est en cours en Irak et en Syrie.

Ces journées d'actions se sont tenues dans le contexte des événements tragiques qui se sont produits plus tôt dans la semaine à Saint-Jean-sur-Richelieu et à Ottawa et qui sont utilisés par le gouvernement Harper pour déclarer que le Canada est sous la menace imminente de l'EIIL et qu'il faut combattre l'État islamique non seulement à l'étranger mais en sol canadien également. Les participants ont fermement rejeté l'utilisation de ces tragédies à des fins intéressées, dont la criminalisation de l'opposition du peuple canadien à l'ordre du jour de guerre de Harper, et ils ont appelé le peuple à s'organiser pour établir un gouvernement antiguerre.

LML réaffirme que tous ont besoin de continuer d'organiser des actions semblables pour garder leur orientation et créer une atmosphère de calme pour eux-mêmes et les autres qui facilite la discussion rationnelle des événements qui se produisent. Il y a beaucoup de désinformation et de pression qui est faite sur le peuple pour le faire sauter à des conclusions non fondées qui sont en appui à un ordre du jour de guerre et de violation des droits qui ne sert pas ses intérêts. La question à savoir qui ou qu'est-ce qui est la source de la violence et de l'insécurité dans la société et dans le monde en ce moment est une question sérieuse qui demande une enquête et une délibération sérieuse. Donner des réponses sérieuses à ces questions dans le contexte de la défense des droits de tous permettra de s'opposer à la désinformation intéressée que fait la dictature Harper et va aider au travail de bâtir un gouvernement antiguerre.

Charlottetown


Montréal

Une vigoureuse manifestation s'est tenue à Montréal le 26 octobre. Des gens de tous milieux y ont participé aux côtés de plusieurs organisations comme Femmes de diverses origines, Artistes pour la paix, l'Alliance internationale des femmes, Voix juives indépendantes, le Parti Vert, le Parti marxiste-léniniste du Québec avec sa bannière « Luttons pour un gouvernement antiguerre! ».

Les activistes du PMLQ ont distribué une déclaration appelant tout le monde à ne pas permettre que les tragédies de Saint-Jean- sur-Richelieu et d'Ottawa soient utilisées pour valider la dictature Harper et ses plans de guerre. Plusieurs personnes ont dit être venues à la manifestation précisément pour rejeter l'utilisation de ces tragédies pour justifier la participation du Canada à l'agression et la guerre menée par les États-Unis.

La manifestation s'est terminée devant les bureaux du gouvernement fédéral où tous les orateurs ont dénoncé la participation du Canada, de l'Angleterre, de l'Australie et d'autres pays à l'agression américaine.

Après la manifestation, les gens sont restés un bon moment pour discuter de comment faire face à cette situation difficile à laquelle le peuple fait face avec le gouvernement Couillard au Québec et Harper au Canada.







Ottawa

La manifestation d'Ottawa le 25 octobre a condamné l'utilisation cynique par le gouvernement du meurtre du soldat au Monument commémoratif de guerre le 22 octobre pour faire avancer son programme de guerre, de racisme et de suppression des droits. Les participants ont utilisé l'occasion pour déclarer que le terrorisme d'État ne peut jamais être une solution à quelque problème que ce soit, que notre sécurité est dans notre lutte pour les droits de tous et pour affirmer la nécessité de lutter pour un gouvernement antiguerre.

Parmi les orateurs on comptait Abdourahman Kahin de Présence musulmane, l'activiste autochtone et environnementaliste Ben Powless, le syndicaliste Hassan Husseini et Anne-Marie Roy la présidente de la Fédération des étudiants de l'Université d'Ottawa. Tous ont rejeté avec mépris les efforts soutenus du gouvernement Harper pour criminaliser la dissidence, démoniser ceux qu'il considère des « ennemis », impliquer le Canada dans les guerres d'agression menées par les États-Unis et imposer son ordre du jour néolibéral antisocial.




Toronto

Un rassemblement militant s'est tenu le 25 octobre devant le consulat des États-Unis au centre-ville de Toronto. Les participants comprenaient des membres d'organisations antiguerre et de droits civils, des travailleurs, des étudiants, des gens de minorités nationales et des groupes religieux. Un contingent d'activistes du Parti communiste du Canada (marxiste-léniniste) y a aussi participé avec une bannière qui disait audacieusement que « Le Canada a besoin d'un gouvernement antiguerre! »

La journée d'action s'est tenue juste 3 jours après le meurtre d'un soldat à Ottawa et tous les orateurs se sont opposés à la façon dont le gouvernement Harper exploite des événements aussi tragiques pour promouvoir son ordre du jour de guerre et acccroître la criminalisation de la dissidence. Ils ont dit qu'ils ne laisseront pas Harper les dissuader de parler haut et fort et de mobiliser le peuple contre la guerre. Ils ont dénoncé fermement les guerres d'agression, d'occupation et de changement de régime que mènent les États-Unis et la participation du Canada dans ces guerres et affirmé l'urgence de fournir des solutions pacifiques aux problèmes entre et au sein des nations.

Un autre point qui a été fait est que le terrorisme de l'EILL ne peut pas être vaincu par le terrorisme d'état. Il a été fait de façon particulièrement poignante par une représentante d'une organisation de femmes syriennes qui a déploré le meurtre récent de 2 soldats canadiens et les pertes qu'ont subies des milliers de familles syriennes à cause de la violence qui a été déclenchée par les États-Unis et leurs alliés.





Windsor

Le 24 octobre, les gens de Windsor ont tenu un rassemblement et une marche pleins de vigueur au centre-ville pendant laquelle de nombreuses copies d'un tract ont été distribuées aux passants qui expliquait le but de l'action et les appelait à s'opposer à l'ordre du jour guerrier de Harper.

S'adressant aux gens présents, la dirigeante de la Coalition pour la paix de Windsor, Margaret Villamizar, a déclaré avec force que le gouvernement de guerre de Harper ne parle pas au nom des Canadiens. Elle a dit que la Coalition a été mise sur pied lors de la guerre en Irak en 2003 et qu'à ce moment-là la Coalition avait dit que la guerre ne mènerait qu'à plus d'insécurité, de désordre et de terrorisme. Malheureusement, a-t-elle dit, la prédiction s'est réalisée, et cela démontre à quel point c'est important de trouver les moyens de priver le gouvernement Harper de son pouvoir de nous impliquer dans ces activités de destruction pour que la situation ne se détériore pas davantage.

D'autres orateurs ont dénoncé l'hypocrisie du gouvernement Harper sur la question du terrorisme, lui qui oppose le terrorisme au Canada mais appuie totalement le terrorisme commis par les États-Unis contre d'autres pays. L''opposition au terrorisme d'État est une condition nécessaire à la paix et la sécurité à l'échelle internationale, a-t-

on fait remarquer. De nombreux passants, surtout des jeunes, se sont arrêtés pour écouter les interventions et ont remercié la Coalition de prendre cette position à la lumière des événements récents.

Après les prises de parole les participants ont marché dans le centre-ville, scandant « Harper, hors de l'Irak! » et « Assez, les guerres de terreur! ».

À la fin de la marche, la police a fait de l'intimidation en se mettant à questionner des participants. Il ne faisait pas de doute pour les participants que le caractère sans loi et la désinformation intéressée du gouvernement Harper créent les conditions pour que la police et les forces de sécurité commettent de tels gestes avec impunité par lesquels ceux qui refusent de se plier et de demeurer passifs ou d'appuyer l'ordre du jour antisocial et de guerre sont considérés comme un problème pour la loi et l'ordre.


Winnipeg


Edmonton




Calgary




Vancouver


Courteney/vallée de Comox

A Courtenay, le Groupe pour la paix de la vallée de Comox a organisé une manifestation à midi le 25 octobre à l'intersection la plus achalandée de la ville. Son tract émis pour l'occasion disait: « Le gouvernement Harper est déjà en train d'utiliser les événements des derniers jours pour tenter de justifier la participation de son gouvernement dans les bombardements de l'Irak et de la Syrie et pour aller encore plus loin dans ses attaques contre les droits des Canadiens au pays... Notre sécurité n'est pas dans l'ingérence toujours plus grande dans les affaires d'autres pays et dans l'agression militaire. Notre sécurité est dans la défense des droits de tous et notamment des droits souverains de toutes les nations et elle est aussi dans la condamnation de l'usage de la force pou régler les conflits entre nations. »

Les gens ont discuté avec passion de l'importance que les Canadiens ne soient pas passifs face aux attaques du gouvernement Harper, autant l'agression des États-Unis au service de leur course à la domination et au contrôle au Moyen-Orient que l'escalade des attaques contre les droits de tous les Canadiens.

De nombreux automobilistes ont appuyé l'action d'un geste de la main ou en klaxonnant.

(Photos:LML, Island Peace Committee, Alliance canadienne pour la paix)

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