Le Marxiste-Léniniste

Numéro 62 - 6 mai 2014

Victoire juridique de la Cour d'appel fédérale sur les droits des Métis

Les droits des Métis doivent être consolidés


Les drapeau Métis sur la colline du parlement à l'ouverture du parlement le 28 janvier 2013

Victoire juridique de la Cour d'appel fédérale sur les droits des Métis
Les droits des Métis doivent être consolidés
La décision Daniels : il s'agit d'une victoire très importante pour la nation Métis - Clément Cartier, président du Conseil national des Métis

39e anniversaire de la victoire du peuple vietnamien sur les impérialistes américains
La véritable guerre des États-Unis au Vietnam - Tuer tout ce qui bouge - Dougal MacDonald


Victoire juridique de la Cour d'appel fédérale sur les droits des Métis

Les droits des Métis doivent être consolidés


Les drapeaux métis sur la colline du Parlement à l'ouverture du parlement le 28 janvier 2013

Le 17 avril, la Cour d'appel fédérale a maintenu la décision historique rendue dans l'affaire Daniels et al vs. Canada qui avait été entamée en 1999 et qui a pris fin le 8 janvier 2013. Dans cette affaire, la Cour fédérale avait statué que les Métis et les Indiens non inscrits au Canada doivent jouir des mêmes droits que ceux accordés aux citoyens des Premières Nations vivant dans les réserves. Les plaignants avaient fait valoir qu'on les avait privés de certains avantages sociaux, dont l'accès aux soins de santé, à l'éducation et à d'autres services sociaux, le droit à la chasse, au trappage, à la pêche ainsi que le droit d'assemblée sur les terres publiques, et le droit de négocier et de conclure des traités avec le gouvernement fédéral - tout cela en raison du fait que les Métis n'étaient pas reconnus en tant qu'« Indiens » en vertu de la constitution canadienne.

Le litige avait été pris en main par le regretté Harry Daniels, un dirigeant métis, et après des délais interminables et des querelles de procédure, le procès a enfin été entendu en mai 2011. La cour a entendu les preuves et les plaidoyers pendant six semaines, dont 800 pièces à conviction constituant le dossier d'instruction, choisies à partir de 15 000 documents. Les plaignants ont dépensé plus de 2 millions $ pour que cette affaire puisse être entendue. Suite à cette victoire à la Cour fédérale, le gouvernement Harper en a interjeté l'appel auprès de la Cour d'appel fédérale.

La décision de la Cour d'appel fédérale à l'effet que « les personnes qui sont des Métis sont des " Indiens " au sens de l'expression " Indiens et terres réservées pour les Indiens " qui figure au paragraphe 91(24) de la Loi constitutionnelle de 1867 », signifie que le gouvernement Harper a maintenant une responsabilité fiduciaire envers les Métis qui peuvent maintenant avoir accès aux programmes et aux services qui n'étaient jusqu'ici disponibles qu'aux membres inscrits des Premières Nations et des Inuits.

La décision de la Cour d'appel fédérale ne touche pas aux Indiens non inscrits, que la cour considère comme « une question distincte à traiter au cas par cas ». Conformément à l'esprit du gouvernement Harper d'attaquer les droits, le ministre des Affaires autochtones et Développement du Nord Canada, Bernard Valcourt, a affirmé que la Cour fédérale d'appel avait bien fait de ne pas inclure les Indiens non inscrits dans sa décision.

Si on tient compte de la feuille de route du gouvernement Harper qui puise à même le trésor public pour attaquer les droits du peuple, il est possible que le gouvernement fédéral en appelle de cette décision auprès de la Cour suprême du Canada. Pour sa part, la cheffe nationale du Congrès des peuples autochtones, Betty Ann Lavallée, salue la décision et y voit le début d'une nouvelle ère de collaboration.

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La décision Daniels : il s'agit d'une victoire très importante pour la nation Métis

Au nom de la nation Métis, je salue la décision prise aujourd'hui par la Cour d'appel fédérale dans l'affaire Daniels. Cette décision vient confirmer le point de vue que nous défendons depuis longtemps à l'effet que le gouvernement fédéral a une responsabilité constitutionnelle envers les Métis.

La non reconnaissance des Métis par Ottawa sous prétexte que cette question ne relève pas de leurs compétences n'a jamais été défendable. La logique veut que ce soit le gouvernement national du Canada qui ait une relation spéciale avec les Métis, l'un des trois peuples autochtones en vertu de la constitution et l'un des peuples fondateurs du Canada.

Je suis particulièrement satisfait de constater que la cour a clarifié la définition d'un Métis, définition défendue par le juge de première instance pour qui les Métis sont un peuple distinct, cette approche étant conforme à l'histoire et aux décisions de la Cour suprême dans Powley, Cunningham, ou la Fédération Métis du Manitoba. En fait, la Cour suprême a, à toutes fins pratiques, validé les critères de citoyenneté que nous avions adoptés antérieurement à la décision Powley, nous basant sur notre lien ancestral avec les communautés métis historiques et sur leur acceptation de notre réalité.

Je suis aussi heureux de constater que la cour a confirmé les aspects pratiques de la déclaration du juge de première instance. Il vaut la peine d'en répéter quelques-uns :

Le gouvernement fédéral a reconnu que les Métis étaient beaucoup plus exposés à la discrimination que les autres peuples autochtones ;

Le gouvernement fédéral avait en pratique accepté que les Métis relèvent de sa compétence jusqu'au milieu des années 80. C'est à ce moment-là que les questions politiques et financières ont pris le dessus sur cet état de fait.

La Commission royale sur les peuples autochtones avait reconnu qu'il existait un réel problème de compétence et en a appelé au gouvernement fédéral d'apporter des preuves relativement aux Métis afin de déterminer si la section 91 (24) s'appliquait bien au peuple Métis ;

Un document gouvernemental - Rapport final de la Commission royale sur les peuples autochtones, bilan complet à l'intention du cabinet - avait conclu qu'il serait prématuré d'endosser la recommandation de la commission à l'effet de négocier les revendications des Métis en matière de terres et de ressources sans attendre une décision d'une cour supérieure sur, entre autres, le partage des responsabilités entre le fédéral et le provincial.

Les Métis n'ont pas bénéficié des services pendant que les gouvernements se querellaient sur la question des compétences, qui était d'abord une question de responsabilité financière.

Les querelles politiques entre gouvernements fédéral et provinciaux ont causé d'immenses dommages collatéraux à la vaste population de Métis. Ainsi, ceux-ci ont été privés de programmes, de services et d'avantages intangibles dont la nécessité est reconnue par tous les gouvernements.

La résolution en matière de responsabilité constitutionnelle offre la possibilité de clarifier les rôles respectifs des différents paliers de gouvernements en ce qui concerne la responsabilité de chacun.

La reconnaissance des Métis en tant qu'Indiens en vertu de la section 91 (24) devrait accorder un plus grand niveau de respect et de réconciliation en levant l'incertitude constitutionnelle sur la question des Métis.

En tant que Métis, nous sommes un peuple pratique à la quête de solutions pratiques faisant en sorte que la fédération canadienne fonctionne pour nous. En tant que résidents et contribuables dans chacune des provinces, il était pour nous évident que les provinces doivent jouer un rôle important relativement aux Métis. Néanmoins, nous avons toujours eu la conviction que la responsabilité première envers nous relève du fédéral et que celui-ci doit faire preuve de leadership. La décision d'aujourd'hui vient appuyer cette conviction. Le gouvernement fédéral ne peut plus jouer aux innocents et présumer que les questions liées aux Métis seront réglées par d'autres, tout en sachant très bien que rien n'est en train d'être fait par qui que ce soit.

Nous ne sommes pas seuls à souhaiter l'intervention du fédéral en tant que principal responsable, qui doit traiter avec nous en tant que peuple distinct. Le secteur de l'industrie l'exige aussi puisqu'il désire collaborer avec les autorités métis pour combler des pénuries de main-d'oeuvre et pour aller de l'avant avec d'importants projets de développement énergétiques et de ressources dans l'Ouest canadien. L'industrie cherche à travailler avec nous dans plusieurs secteurs et est elle-même frustrée de l'indifférence d'Ottawa face aux préoccupations et aux priorités des Métis. Comme nous, elle veut que le gouvernement fédéral établisse une réglementation, en particulier sur la question de l'obligation légale de consulter, ce qui faciliterait les démarches entre le secteur industriel et nous plutôt que de laisser planer l'incertitude.

J'ai l'intention d'écrire au premier ministre Harper, lui demandant d'engager des pourparlers de gouvernement à gouvernement avec le Conseil national des Métis.

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39e anniversaire de la victoire du peuple vietnamien
sur les impérialistes américains

La véritable guerre des États-Unis au Vietnam
- Tuer tout ce qui bouge


Les combattants du Viet Cong dont l'héroïsme a chassé les agresseurs impérialistes américains du Vietnam.

Il y a trente-neuf ans, le peuple vietnamien héroïque, qui avait beaucoup souffert aux mains des colonialistes français et des impérialistes américains, remportait une victoire éclatante sur les impérialistes américains. Des photos historiques montrent les derniers envahisseurs américains, essayant désespérément de sauver leur peau et d'échapper au châtiment de la guerre populaire, fuir le Vietnam en hélicoptère. Après des années de résistance courageuse aux pires formes d'agression criminelle des envahisseurs américains, le peuple vietnamien a réussi à chasser les impérialistes de sa patrie et remporté la victoire totale en 1975. En 1954, le peuple vietnamien avait déjà vaincu les colonialistes français pour, dès 1956, être attaqué par les États-unis et leurs agents. À cause de cette immense contribution à la révolution mondiale, les peuples du monde tiendront pour toujours en haute estime la résistance vietnamienne, le camarade Ho Chi Minh, le grand dirigeant du Vietnam, et tous les combattants révolutionnaires vietnamiens.

Un des événements les plus connus de la guerre des États-Unis contre le peuple vietnamien est le massacre de My Lai commis le 16 mars 1968, l'assassinat de masse de 504 civils non armés, y compris des femmes, des enfants et des bébés aux hameaux de My Lai et My Khe du village de Song Mai. Les auteurs de cette tuerie étaient des soldats de l'armée américaine appartenant à la Compagnie C du 1er Bataillon, 20e Régiment d'infanterie, 11e brigade de la 23e division d'infanterie. Après que cette atrocité ait été révélée pour la première fois en novembre 1969 au public américain par le journaliste Seymour Hersh, vingt-six soldats américains ont été inculpés de crimes, mais seul le chef de section, le lieutenant William Calley a été condamné. Reconnu coupable d'avoir tué 22 villageois, il a été condamné à la prison à vie, mais n'a passé que trois et demi seulement en résidence surveillée. Le secrétaire de l'Armée des États-Unis, Howard Callaway, a été cité dans le New York Times disant que la condamnation de Calley avait été réduite parce que Calley croyait que ce qu'il avait fait faisait partie de ses ordres, une justification contraire aux principes des procès de Nuremberg et de Tokyo, reconnus par les État-Unis, selon lesquels la ligne de défense des nazis d'agir conformément aux ordres ne pouvait servir à exonérer ceux qui commettent des crimes de guerre.


Monument au massacre de My Lai

Dès que le massacre de My Lai a été révélé au public, les cercles dirigeants américains et leurs médias monopolisés l'ont délibérément qualifié d'aberration, de crime isolé commis par quelques « pommes pourries ». Cependant, un livre récent du journaliste américain Nick Turse confirme ce que beaucoup croyait depuis longtemps, que My Lai n'était pas une exception mais faisait partie intégrante de la politique officielle des États-Unis au Vietnam, que Turse résume ainsi: « Tuer tout ce qui bouge » , le titre de son livre d'enquête. [1] Le premier chapitre du livre de Turse, qui porte sur le massacre de My Lai, est intitulé « Une opération pas une aberration ». Pour arriver à ses conclusions, Turse a fait des recherches pendant dix ans dans les archives secrètes du Pentagone et réalisé de nombreuses entrevues des militaires américains, qui pour la plupart avait participé à la guerre. Dans son livre, Turse expose clairement le fonctionnement sinistre d'une machine militaire américaine qui délibérément et systématiquement a tué et blessé des millions de civils vietnamiens, ce qu'un soldat interrogé a appelé avec justesse: « un My Lai par mois ».

Turse commence par souligner que les soldats américains au Vietnam, conscrits ou volontaires, étaient principalement des adolescents ou à peine sortis de l'adolescence. Avant d'arriver au Vietnam, ils enduraient des semaines de camps d'entraînement brutal visant à éliminer leur éducation antérieures « par le choc, la séparation et le stress physique et psychologique, la création d'une table rase sur laquelle l'empreinte militaire pourrait être enfoncée ». [2] Des punitions fréquentes leur étaient infligées pour des peccadilles. Les recrues étaient « endoctrinées dans une culture de violence et de brutalité qui plaçait avant tout une volonté de tuer sans pitié ». [3] Un chant courant des camps d'entraînement était « Tuer ! Tuer!  Tuer ! Tuer sans pitié est l'esprit de la baïonnette ». L'endoctrinement était explicitement raciste. Les Vietnamiens étaient appelés « abrutis, sales viets, yeux-bridés, mangeurs de riz ... Les message était clairement que c'était des êtres inférieurs ». [4] Une fois au Vietnam, on leur disait que tous les Vietnamiens étaient des ennemis, y compris les femmes et les enfants. Toute personne qui tentait de quitter un village ou de fuir quand les troupes américaines arrivaient était une cible légitime. L'obéissance aveugle aux officiers était primordiale en tout temps, même si l'ordre était de menacer, de torturer, de brûler les villages ou d'exécuter des prisonniers.

Le Pentagone menait la guerre comme une « affaire de chiffres » meurtrière. Le « succès » serait définitif quand les soldats américains auraient tué plus de Vietnamiens qu'il était possible de remplacer, alors les Vietnamiens capituleraient. Tout était réduit au « nombre d'ennemis tués » , à la fois le bilan militaire et sa raison d'être, un concept appliqué dès 1950 pendant dans la guerre de Corée. Le succès militaire était mesuré à l'aune du « nombre d'ennemi tués au combat ». La pression pour produire un bilan élevé n'épargnait personne. « Produire un nombre élevé de corps était crucial pour la promotion dans le corps des officiers. » [5] Alors que les officiers cherchaient à obtenir un bilan élevé sur le terrains, les soldats qui avaient des « tués confirmés » étaient récompensés. Les « résultats » étaient affichés partout au Vietnam. La pression conduisait inévitablement à gonfler les chiffres, en les inventant ou en commettant des meurtres de sang-froid de civils et de prisonniers. Des armes déposées sur des civils tués étaient une pratique courante. Des enfant assassinés maquillés en maquisard et en soldat ennemis en uniforme étaient ajoutés au bilan. En 1965, le général américain Westmoreland a créé des « zones de tir à volonté », intensifiant les attaques contre des millions de Vietnamiens.

Pour augmenter le nombre d'ennemis tués, les États-Unis ont utilisés des armes de destruction massive, notamment les bombardiers B-52, des chasseurs-bombardiers, des hélicoptères de combat et l'artillerie au sol. Cet arsenal comprenaient non seulement des bombes et obus à explosif brisant classiques mais aussi le napalm, des bombes au phosphore blanc et des bombes à fragmentation. « En tout, les États-Unis ont dépensé près de 30 milliards de livres de munitions en Asie du Sud-Est au cours de la guerre. » [6] La dévastation du Vietnam a tué directement un nombre incalculable de gens. L'environnement a également été détruit. Les rizières, les vergers, les fermes et les jardins ont été rasés. L'armée américaine a « délibérément répandu plus de 70 millions de litres d'herbicides, en particulier l'Agent orange, dans les campagnes ». [7] Ces défoliants causent encore des pertes humaines aujourd'hui. Les enfants nés des décennies après la guerre souffrent encore des séquelles. L'armée américaine a délibérément incendié et anéanti des villages entiers ainsi que 100 000 acres de forêt. Le bétail a été systématiquement abattu. Les violences contre les civils ont augmenté considérablement avec la contre-offensive des États-Unis après les succès de l'offensive du Têt lancée par la résistance vietnamienne. La brutalité de la contre-offensive est révélée au monde entier quand un photographe américain publie une photo du chef de la police nationale fantoche exécutant un prisonnier désarmé et menotté en pleine rue de Saigon.

L'ampleur de la brutalité des États-Unis pendant la guerre du Vietnam « est allée de pair avec une culture de défensive, de déni, et, finalement, d'impunité ». [8] Les instructions permanentes d'opération n'était pas seulement de « tuer tout ce qui bouge », mais également de dissimuler les atrocités commises, de supprimer enquêtes, de diffuser de fausses informations et faire traîner « les enquêtes » aussi longtemps que possible. Les accusés pouvaient compter sur des jurys militaires ou des amis en haut lieu pour s'en tirer avec des punitions symboliques ou aucune, en particulier lorsque les témoins décidaient soudainement et mystérieusement de ne pas témoigner. Nombre de ces criminels ont bafoué les règles d'engagement et violé les règles de la guerre à répétition sans châtiment et ont même été récompensée pour cela. Turse donne plusieurs exemples et noms de ceux qui ont reçu des médailles militaires et des promotions jusqu'au sommet de la hiérarchie militaire. L'un d'eux est devenu général de brigade et planificateur de stratégie à l'état-major interarmées des États-Unis. [9]

Avec le temps, certaines tentatives de dissimulation ont commencé à se désintégrer, mais en général les cercles dirigeants et les médias monopolisés ont empêché la publication de toutes révélations graves jusqu'à celle du massacre de My Lai en novembre 1969. Le 29 novembre, le secrétaire à la Défense des États-Unis, Melvin Laird, a envoyé un message urgent au président Nixon pour l'avertir que « l'affaire de My Lai pourrait devenir un procès majeur presque aussi important que celui de Nuremberg et pourrait avoir un impact considérable sur l'opinion publique ». [10] Immédiatement, le chef des opérations, le général William Westmoreland, a ordonné une enquête, qui dès le début « visait à montrer que My Lai était une aberration unique plutôt que faisant partie d'un modèle cohérent de criminalité résultant d'un ensemble de politiques définies au plus haut niveau ». [11] Au début de 1971, le procureur du procès de Nuremberg, Telford Taylor, a déclaré publiquement que les crimes de guerre commis au Vietnam pourraient mettre Westmoreland au banc des accusés. Westmoreland a alors mis sur pied un groupe de travail pour enquêter sur la conduite générale de la guerre. Ce groupe de travail a consacré « plus de 5 000 heures de travail à produire un rapport disculpatoire qui concluait prévisiblement que les allégations de crime de guerre contre le chef des opérations des forces américaines étaient sans fondement ». [12]

Dans son livre bien documenté, Turse révèle non seulement la vérité sur la politique officielle des États-Unis au Vietnam de « tuer tout ce qui bouge », mais également averti que les États-Unis ont continué de suivre cette politique après le Vietnam et la suivent encore aujourd'hui, comme le montrent leurs agressions brutales contre les peuples d'Asie, d'Afrique, d'Amérique latine et des Caraïbes, ainsi que l'ancienne Union soviétique et les démocraties populaires, qui font des centaines et des milliers de victimes. Sans compter, les guerres sales secrètes qui ont fait des millions de victimes en Grèce , en Iran, en Indonésie, à Cuba, au Guatemala, au Congo, au Brésil, au Chili, au Nicaragua, en Argentine, au Paraguay, en Uruguay, à la Grenade, au Panama, en Colombie, au Venezuela et ainsi de suite. Les cercles dirigeants américains déclarent avec arrogance que les crimes qu'ils ont commis au Vietnam et continuent de commettre dans d'autres pays sont justifiés par la « lutte au communisme », la « lutte au terrorisme », « l'intervention humanitaire », « la sécurité nationale » et autres fausses excuses. Cependant, d'abord le peuple coréen et puis le peuple vietnamien ont vaincu les impérialistes américains et inspirés les peuples d'Asie, d'Afrique, d'Amérique latine et des Caraïbes à s'appuyer sur leurs propres forces et à mobiliser le facteur humain dont la puissance organisée sera toujours plus puissante que les armes de destruction massive utilisées par les impérialistes et leurs fantoches réactionnaires. Aujourd'hui, en ce 39e anniversaire de la victoire du peuple vietnamien héroïque, les peuples d'Asie, d'Afrique, d'Amérique latine et des Caraïbes continuent de lutter contre les impérialistes américains et les autres prétendants à la domination mondiale, à se battre pour défendre leur droit d'être et à vaincre les grandes puissances qui pensent qu'elles peuvent agir en toute impunité.

Notes

1. Turse, Nick (2013). Kill F That Moves: The Real U.S. War in Viet Nam. New York: Henry Holt and Company.
2. Ibid, p. 26.
3. Ibid, p. 27.
4. Ibid, p. 28.
5. Ibid, p. 43.
6. Ibid, p. 93.
7. Ibid, p. 94.
8. Ibid, p. 192.
9. Ibid, p. 202.
10. Ibid, p. 228.
11. Ibid, p. 230.
12. Ibid, p. 233.

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