Numéro 3
9 juillet 2023
Sommet de l’OTAN à Vilnius, Lituanie
Parler de négociations de paix pour détourner l’attention de l’objectif de prolonger la guerre par procuration des États-Unis/OTAN
Calendrier d’événements
À l’approche du sommet de Vilnius, ce que l’on appelle désormais le débat sur les garanties de sécurité s’intensifie. Il fait prétendument référence à ce que les États-Unis, la Grande-Bretagne et l’Allemagne disent exiger pour qu’un accord de paix soit signé avec la Russie, mais leurs actes montrent qu’ils n’ont aucune intention de permettre l’arrêt de cette guerre. C’est en fait de la désinformation de premier ordre, car tout indique qu’ils veulent continuer de déverser des armes en Ukraine et, surtout, explorer ce qu’ils appellent les options nucléaires. L’annonce récente des États-Unis concernant l’envoi de bombes à sous-munitions en Ukraine montre à quoi ressemble une administration criminelle. Elle donne un coup de grâce aux prétentions des États-Unis, du Canada, de la Grande-Bretagne et d’autres pays de l’OTAN de vouloir défendre la démocratie en Ukraine.
Les bombes à sous-munitions ont été déclarées illégales par 100 pays signataires d’une convention internationale les interdisant. Le Canada en fait partie. Leur déploiement en Ukraine causera non seulement de graves préjudices aux peuples ukrainien et russe, mais suscitera également la colère et l’opposition des peuples du monde entier. Les autres pays de l’OTAN auront du mal à feindre l’indépendance s’ils ne s’élèvent pas contre l’utilisation de ces bombes en Ukraine, voire s’ils n’exigent pas qu’elles soient interdites sous peine de retirer leur soutien à cette guerre criminelle.
Le sommet de l’OTAN de Vilnius se tient à un moment où l’État américain s’avère une fois de plus un État terroriste criminel et voyou. Ses agissements désespérés pour gagner cette guerre par procuration en Ukraine, jusqu’au dernier Ukrainien s’il le faut, ne parviennent pas à unir la bureaucratie militaire des États-Unis, ni l’OTAN elle-même. Tout porte à croire qu’il continuera à agir comme un voyou avec l’aide des cabales dirigeantes de Grande-Bretagne et d’Allemagne, qui sont tout aussi criminelles que l’administration américaine.
Ce qu’ils préparent est illustré par la récente position du Conseil allemand des relations extérieures. Celui-ci a déclaré que l’adhésion de l’Ukraine à l’OTAN est « risquée et difficile », mais que des « mesures pratiques en vue de l’adhésion » devraient déjà être envisagées lors du sommet de Vilnius. Pour comprendre ce que cela veut dire, il suffit de voir que le Conseil allemand laisse entendre que l’Ukraine tirerait certainement les leçons de l’échec du Mémorandum de Budapest de 1994. Dans ce mémorandum, les États-Unis, la Grande-Bretagne et la Russie s’étaient engagés à fournir à l’Ukraine des garanties de sécurité, en échange de la renonciation aux armes nucléaires par l’Ukraine. Le Conseil allemand prévoit que l’Ukraine n’acceptera plus de garanties aussi peu fiables. En l’absence de garanties de sécurité effectives, la nucléarisation de l’Ukraine ne peut plus être exclue, affirme-t-il.
Puisqu’il est absurde de croire que le gouvernement ukrainien agit de son propre chef, cette proposition souligne comment l’alliance États-Unis, Grande-Bretagne et Allemagne utilise la menace des armes nucléaires comme moyen de surmonter la paralysie de l’OTAN qui ne peut parvenir à un consensus sur quoi que ce soit. L’utilisation de la menace nucléaire comme instrument de négociation (acceptez nos conditions sinon…) est une pratique introduite par les États-Unis dès le bombardement criminel d’Hiroshima et de Nagasaki les 6 et 9 août 1945. Ce chantage qui a été héroïquement rejeté par le peuple coréen lors de la guerre de Corée de 1950-1953, puis par l’héroïque peuple vietnamien lors de sa lutte de libération nationale.
Il nous incombe d’analyser la façon dont cette menace nucléaire est utilisée. Il est important de voir comment l’hystérie nucléaire est portée à son paroxysme pour empêcher l’humanité de réfléchir, d’évaluer les conditions et ce qu’elles révèlent. Mais surtout, c’est pour bloquer la discussion sur ce qui peut être fait pour renverser la situation en faveur des peuples. Il est nécessaire de discuter de ces questions pour réaliser notre objectif de nous unir dans l’action pour faire du Canada une zone de paix, pas une zone de guerre basée sur les efforts criminels des États-Unis pour dominer le monde.
Les mesures arbitraires et destructrices du Canada
Le Canada légalise la saisie d’avoirs russes
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Le 10 juin, le gouvernement du Canada a ordonné la saisie d’un avion-cargo immatriculé en Russie et immobilisé à l’aéroport Pearson de Toronto depuis le 27 février 2022, lorsque le Canada a fermé son espace aérien aux aéronefs russes. La saisie a été faite alors que le premier ministre Justin Trudeau et la vice-première ministre Chrystia Freeland étaient en visite surprise à Kiev, en Ukraine.
L’avion, un aéronef de transport stratégique Antonov 124, a été cloué au sol par le gouvernement fédéral quelques heures seulement après qu’il eut déchargé une cargaison de tests COVID qu’il avait livré en provenance de la Chine pour le gouvernement fédéral. Cela coûte plus de 1 000 dollars par jour pour réserver un espace pour un aéronef de ce volume à Pearson, selon Radio-Canada. En date du 10 juin, l’avion aura été immobilisé à l’aéroport depuis 469 jours.
Le gouvernement croit que l’aéronef « appartient à une succursale de la compagnie aérienne Volga-Dnepr LLC et du Volga-Dnepr Group, deux entités contre qui le Canada a imposé des sanctions le 5 avril », plus d’un an après que l’avion ait été cloué au sol.
Le premier ministre Trudeau a dit à propos de la saisie : « Nous sommes l’un des premiers pays à adopter une législation spécifique qui nous permet non seulement d’immobiliser cet avion, mais aussi de le saisir et de garantir qu’il ne sera plus jamais utilisé par la Russie dans l’effort de guerre ou dans tout autre effort. » Il a dit aux journalistes : « Il y a un processus. C’est l’un des premiers processus que nous traversons. Je peux vous dire que les Ukrainiens sont très heureux que la voie soit ouverte, non seulement pour le Canada, mais aussi, espérons-le, pour d’autres pays. »
La ministre des Affaires étrangères Mélanie Joly affirme dans un communiqué de presse : « La saisie de ce bien important est la première étape des mesures prises par le gouvernement du Canada dans le cadre du régime de saisie et de confiscation de biens, et elle vise à exercer une pression supplémentaire sur la Russie pour qu’elle mette fin à sa guerre illégale contre l’Ukraine, en mettant à rude épreuve son système économique et en limitant les ressources qui alimentent la guerre. Il s’agit du premier bien physique saisi par le gouvernement du Canada dans le cadre de ce régime, et du deuxième au total saisi et bloqué par le Canada conformément à la Loi sur les mesures économiques spéciales.
« Si le bien est finalement confisqué au profit de la Couronne, le Canada travaillera avec le gouvernement ukrainien sur les possibilités de le redistribuer pour indemniser les victimes de violations des droits de la personne, rétablir la paix et la sécurité internationales, et reconstruire l’Ukraine. »
Le gouvernement Trudeau prétend que la saisie de l’avion a été « rendue possible par les nouveaux pouvoirs de saisie et de confiscation de biens dans le cadre des régimes de sanctions autonomes du Canada mis de l’avant dans le budget 2022, et constitue une réponse directe à l’invasion à grande échelle de l’Ukraine par la Russie, qui a débuté le 24 février 2022. » Dans le projet de loi budgétaire, le gouvernement a apporté des modifications à la Loi sur les mesures économiques spéciales et la Loi sur la justice pour les victimes de dirigeants étrangers corrompus (la loi Sergueï Magnitski). Celles-ci sont entrées en vigueur en juin 2022 et autorisent le gouvernement à « saisir, confisquer, aliéner et de redistribuer des actifs situés au Canada qui appartiennent à des personnes ou entités sanctionnées ».
En décembre 2022, un décret a été annoncé pour « retenir » 26 millions de dollars US de Granite Capital Holdings Ltd., une société « que l’on croit appartenir à Roman Abramovitch, un oligarque russe sanctionné au titre du Règlement sur les mesures économiques spéciales visant la Russie ».
L’objet de la Loi sur les mesures économiques spéciales, tel qu’énoncé dans texte, montre clairement que cette loi est en violation du droit international. Elle autorise le Canada à prendre des mesures économiques contre quiconque fait l’objet de sanctions imposées par une « organisation internationale » ou « association d’États » dont le Canada est membre. En d’autres mots, le Canada et les États-Unis peuvent eux-mêmes se déclarer « association internationale » et cibler des individus à volonté pour ensuite prétendre que leurs sanctions, qui sont un acte de guerre, sont « légales », parce qu’ils ont décidé qu’elles le sont. Voilà à quoi ressemble le système international fondé sur des règles dont le gouvernement Trudeau se fait le défenseur.
La Loi numéro 1 d’exécution du budget de 2023 comprend ce qu’on prétend être des tentatives de préciser les vagues définitions précédentes de ce qui constitue une propriété d’individus faisant l’objet de sanctions. Ces efforts s’avèrent nécessaires si le gouvernement compte saisir des actifs qui « peuvent être en partie, mais pas entièrement, possédés ou contrôlés par des individus ou des compagnies visés par les sanctions canadiennes ». Le cabinet d’avocats McCarthy Tétrault propose cette analyse du projet de loi :
« Alors que certains risques de sanctions liés à certaines transactions peuvent être relativement faciles à identifier, interpréter l’interdiction [telle qu’énoncée dans l’avant-projet de loi] d’opérations qui sont effectuées portant sur un bien ‘quelle que soit la situation de celui-ci, détenu par une personne désignée ou en son nom’ a toujours, historiquement, représenté un défi extrême, puisque les notions de ‘propriété’ et de ‘contrôle’ sont nébuleuses en l’absence de critères précis. Sans directives statutaires ou pratiques ou sans jurisprudence antérieure sur comment interpréter le statut de propriété, de holding ou de contrôle dans ce contexte, les Canadiens qui font des transactions transfrontières ne peuvent qu’assumer leur devoir de diligence face aux sanctions et dans l’atténuation des risques, mais sans les outils nécessaires pour les interpréter. Cela contraste vivement avec certains des alliés majeurs du Canada, tels que les États-Unis, le Royaume-Uni et l’Union européenne, qui ont chacun mis en oeuvre des lois et des pratiques qui permettent de mieux clarifier ces questions. »
Il est donc clair que les lois canadiennes seront maintenant modifiées pour coïncider avec celles des États-Unis et de leurs alliés de l’OTAN. Cela démontre comment l’appartenance à l’OTAN signifie subordonner son territoire aux exigences et aux intérêts des États-Unis, en dehors de tout processus démocratique par lequel le peuple décide des questions de guerre et de paix. C’est précisément une des objections que la Russie soulève dans son opposition à l’appartenance de l’Ukraine à l’OTAN : cela voudrait dire la présence d’un satellite États-Unis/OTAN le long de ses frontières, ce qui est une menace à sa sécurité.
Les travailleurs culturels ukrainiens soumis à des sanctions
Le 10 juin, le jour même où le gouvernement a ordonné la saisie d’un avion immatriculé en Russie qu’il avait immobilisé à l’aéroport Pearson de Toronto, la ministre des Affaires étrangères, Mélanie Joly, a annoncé que le Canada imposait des sanctions supplémentaires à 24 Ukrainiens et 17 entités en Ukraine. Le Canada affirme que ces sanctions « sont liées » au « vol d’objets culturels ukrainiens » par la Russie. La ministre a affirmé que les sanctions visent à « contrer les efforts du Kremlin pour ‘russifier’ la culture ukrainienne ».
Mélanie Joly a indiqué que les personnes sanctionnées comprennent des Ukrainiens qui travaillent dans des musées et d’autres centres culturels « qui collaborent avec la Russie ». Il s’agirait également d’« entités nouvellement créées dans les territoires ukrainiens temporairement occupés », telles que les « ministères de l’Éducation et de la Culture, ainsi que des personnes et des entités liées à des sociétés militaires privées provenant d’Ukraine et qui se battent pour la Russie ».
« Alors que la Russie tente d’imposer par la force sa culture et son éducation dans les territoires ukrainiens temporairement occupés, ces sanctions imposeront des coûts supplémentaires aux soi-disant autorités des régions de l’Ukraine illégalement occupées par les forces russes afin de protéger la culture et l’identité ukrainiennes », a déclaré la ministre.
Le Canada poursuit une campagne visant à se présenter comme le plus grand champion de la résistance à l’occupation et même de la libération de l’Ukraine de l’« occupation ». Cette campagne vise également les Ukrainiens eux-mêmes, comme les travailleurs culturels qui « collaborent » avec la Russie. Il devient de plus en plus clair que le Canada utilise le langage du mouvement antiguerre pour promouvoir la guerre.
Plus le gouvernement du Canada prend des mesures arbitraires pour avancer ses intérêts, plus sa prétention à agir au nom des « droits de la personne » est perçue comme un soutien à la guerre par procuration menée par les États-Unis en Ukraine. Il appuie les forces nazies de Bandera qui ont commis des crimes odieux contre l’humanité il y a 80 ans et dont les descendants continuent de le faire aujourd’hui.
À titre d’information
Les initiatives diplomatiques en vue d’un règlement négocié sont systématiquement sabotées
Les premières initiatives diplomatiques en vue d’un règlement négocié du conflit en Ukraine ont été les accords de Minsk I et II, en 2014 et 2015. Ces accords ont été signés entre le gouvernement de l’Ukraine, les nouvelles républiques indépendantes de Donetsk et de Lougansk et la Russie, et la France et l’Allemagne en ont été garants.
Les chefs d’État français, allemand et ukrainien qui ont signé ces accords se sont depuis rétractés et ont admis publiquement qu’ils les ont signés seulement pour permettre aux États-Unis, au Canada, à la Grande-Bretagne, à l’Allemagne et à d’autres pays de réarmer l’Ukraine afin de résoudre le conflit civil par la force. Pendant huit ans, seuls la Russie, le Donetsk et le Lougansk ont respecté les accords, alors que l’Ukraine a été armée pour commettre d’autres crimes contre les populations de l’est du pays et menacer la Russie.
Avant le début de l’opération militaire spéciale de la Russie, la Fédération de Russie a approché les États-Unis, le Canada, tous les membres de l’OTAN et l’Union Européenne en décembre 2021 pour leur proposer de négocier des accords respectant les intérêts de toutes les parties en matière de sécurité. Cette demande a été rejetée d’emblée au nom du « droit » de tout pays d’adhérer à l’alliance militaire de son choix, par « principe ».
Lorsque l’opération militaire spéciale a débuté, en février 2022, avec pour but déclaré de dénazifier et de démilitariser l’Ukraine pour qu’elle ne constitue plus une menace à la sécurité de la Russie, la Biélorussie a immédiatement réagi. Le même mois, elle a été l’hôte de négociations entre l’Ukraine et la Russie. Un membre de l’équipe de négociation ukrainienne, Denis Kireev, a été assassiné à Kiev au vu du monde entier, selon toute vraisemblance par l’agence de renseignement intérieur ukrainienne SBU. Cela a mis fin aux négociations en Biélorussie.
La Turquie a ensuite accueilli les négociations en mars 2022. Un accord était sur la table. Volodymyr Zelensky l’a abandonné sur instruction de la Grande-Bretagne et des États-Unis, les milices néonazies banderistes ukrainiennes menaçant ouvertement de marcher sur Kiev et de pendre Volodymyr Zelensky s’il négociait un accord avec la Russie.
La Chine a présenté son initiative de paix en mai 2023. Il Hui, considéré comme l’un des plus importants diplomates chinois, s’est rendu à Kiev, Varsovie, Berlin, Paris et Bruxelles ainsi qu’à Moscou pour discuter de l’« Initiative pour la sécurité mondiale » et du « Plan en 12 points pour la paix en Ukraine » de la Chine.
Le diplomate chinois n’y est pas allé par quatre chemins. Il a affirmé que la Russie avait le droit, en vertu du droit international, d’entreprendre son opération militaire spéciale contre les « nationalistes intégristes » ukrainiens. Il a souligné que la position de la Russie respectait la Charte des Nations unies. Il a défendu le droit des habitants de la Crimée et du Donbass de décider leur avenir, comme ils l’ont fait en tenant des référendums sur l’adhésion à la Fédération de Russie.
Affirmant que la Russie n’était pas sans reproche, il a néanmoins souligné que l’OTAN n’avait pas tenu compte des intérêts de la Russie en matière de sécurité, citant pour faits :
– l’installation par l’OTAN de dépôts d’armes et de bases militaires aux frontières de la Russie ;
– l’organisation et le soutien du coup d’État de Maïdan en Ukraine en 2014 ;
– le non-respect des accords de Minsk ;
– l’imposition de mesures coercitives unilatérales contre la Russie en violation de la Charte des Nations unies.
En juin, les chefs d’État de l’Afrique du Sud, de la Zambie, des Comores, du Congo-Brazzaville, de l’Égypte, du Sénégal et de l’Ouganda ont présenté leur initiative à Kiev et à Moscou. Ils ont proposé :
– la paix par des négociations et des moyens diplomatiques ;
– l’ouverture de négociations le plus tôt possible ;
– la désescalade du conflit des deux côtés ;
– la garantie de la souveraineté des États et des peuples conformément à la Charte des Nations unies ;
– des garanties de sécurité pour toutes les parties ;
– la sécurisation des exportations de céréales et d’engrais des deux parties ;
– une aide humanitaire aux victimes ;
– un échange de prisonniers de guerre et retour des enfants ;
– la reconstruction post-conflit et l’aide aux victimes ;
– une interaction plus étroite avec les pays africains.
Le ministre des Affaires étrangères de la Russie, Sergueï Lavrov, a déclaré que l’initiative des dirigeants africains était similaire à celle de la Chine et qu’elle était fondée sur les principes de la Charte des Nations unies. Il a souligné que cette initiative rejetait la politique du deux poids deux mesures ou les tentatives d’assurer la sécurité de certains au détriment d’autres.
Le président ukrainien Volodymyr Zelensky, donnant la position de l’OTAN, a réaffirmé qu’il n’y aurait pas de pourparlers de paix tant que les forces russes ne se seraient pas retirées.
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