Projet de loi 11 soustrayant AbitibiBowater à ses obligations
envers la caisse de retraite

Restructuration antiouvrière sous prétexte de circonstances exceptionnelles

- Pierre Chénier -

Le 8 juin, l'Assemblée nationale du Québec a adopté le projet de loi 11, Loi modifiant la Loi sur les régimes complémentaires de retraite et permettant que l'option d'une rente servie par la Régie des rentes du Québec soit offerte en cours d'existence de certains régimes dans le secteur des pâtes et papiers.

Cette loi accorde aux monopoles des pâtes et papiers en phase de restructuration, sous la protection de la loi sur les faillites ou suivant une entente avec le gouvernement du Québec, un plus long délai pour éliminer les déficits des caisses de retraite dont ils sont responsables. Les retraités, eux, se voient offrir deux options : transférer leurs pensions à la Régie des rentes, moyennant une perte d'environ 25 %, ou rester avec le monopole, recevoir 100 % pour l'instant mais risquer de perdre beaucoup plus que 25 % si la compagnie retourne sous la protection de la loi sur les faillites.

Une entente sur les pensions comme celle contenue dans le projet de loi 11 faisait partie de l'entente par laquelle AbitibiBowater est sortie de la protection de faillite à la fin de 2010. Le projet de loi 11 a été modelé sur cette entente avec AbitibiBowater. Il donne à cette entente force de loi et une portée élargie. Il enchâsse le droit des monopoles de se soustraire à leurs obligations envers les pensions et étend cette option à tous les monopoles des pâtes et papiers qui invoquent des difficultés financières et concluent une entente de restructuration avec le gouvernement.

Le gouvernement du Québec a cherché à justifier l'extension de la mesure à toute l'industrie en invoquant l'égalité des chances entre les concurrents d'un même secteur. Déjà le monopole Kruger, qui n'est pas sous la protection de la loi sur les faillites, a fait part de son désir de profiter des avantages que donne la nouvelle loi. Il vient de licencier 100 travailleurs à Trois-Rivières et le ministre du Développement économique, de l'Innovation et de l'Exportation, Clément Gignac, a dit aux journalistes le lendemain de l'adoption du projet de loi que, pour Kruger, ce serait l'outil parfait pour se soustraire à ses obligations envers les pensions en attendant qu'il sorte de ses difficultés financières actuelles. Il a carrément dit que son gouvernement était prêt à aider Kruger dans ses démarches pour demander la protection qu'offre le projet de loi si ses employés sont appelés à faire des concessions dans le cadre de la restructuration.

Le ministre de l'Emploi et de la Solidarité sociale, Julie Boulet, responsable du projet de loi 11, a dit que celui-ci offre des mesures exceptionnelles pour « une situation exceptionnelle ». Elle a dit préférer « des mesures d'exception prises dans l'intérêt du plus grand nombre que des faillites d'entreprises, des pertes d'emplois et des rentes diminuées ». C'est une mascarade.

Les restructurations antiouvrières sont la norme plutôt que l'exception au Québec et partout au Canada. Loin d'être une mesure d'exception, le projet de loi 11 offre essentiellement une voie de sortie à tout monopole invoquant des difficultés financières sous prétexte que la seule autre option serait la faillite, les pertes d'emplois et la réduction des pensions. Le gouvernement du Québec ne voit pas l'ironie de ses prétentions : sous prétexte de protéger les travailleurs contre les faillites, les pertes d'emplois et les diminutions de pensions, il facilite les pertes d'emplois et la diminution des pensions sans même que le monopole ne se place sous la protection de la loi sur les faillites.

Le gouvernement Charest entretient le mythe que la « solution AbitibiBowater » est une solution parfaite parce qu'elle ne force pas les retraités à encourir des pertes. Ces derniers ont un « choix » puisqu'ils ne sont pas obligés de transférer leurs pensions à la Régie des rentes et perdre 25 % : ils peuvent rester avec AbitibiBowater et jouir de leurs pensions à 100 % jusqu'à ce que le monopole, qui continuera de ne pas verser sa part à la caisse de retraite, se place à nouveau sous la protection de la loi sur les faillites. Et qui sait dans quel état sera la caisse de retraite à ce moment-là.

Le projet de loi 11 ne prétend même pas rechercher une solution aux problèmes de l'industrie forestière ou restreindre le pouvoir des monopoles qui profiteront des avantages de la nouvelle loi.

Les gouvernements du Québec et du Canada sont très occupés à offrir aux monopoles des congés de paiement pour les pensions et la possibilité de saborder les régimes et de forcer les retraités à accepter des diminutions importantes de leurs pensions, et à faciliter les restructurations, avec ou sans la protection de la loi sur les faillites qui entraînent, entre autres, d'énormes pertes pour les retraités. Les gouvernements abdiquent leur responsabilité de défendre le niveau de vie et le moyen de subsistance de tous par la défense du droit public plutôt que du droit de monopole.

La seule raison pour laquelle le gouvernement du Québec prétend maintenant en appeler à « des mesures d'exception dans une situation exceptionnelle » est que les retraités et les travailleurs actifs se rendent compte du tour qu'on leur joue et qu'ils refusent d'accepter le vol des pensions, des salaires et des avantages sociaux et la baisse subséquente du niveau de vie de tous. Les retraités et les travailleurs actifs demandent aux gouvernements d'être responsables, ce qui veut dire faire preuve de courage et se ranger du côté du peuple pour défendre le niveau de vie établi. Cela veut aussi dire renouveler l'industrie de manière à bénéficier aux intérêts du peuple et à la mettre à l'abri des crises périodiques autant que possible.

Ce refus et l'invocation de « situations exceptionnelles » ne sont pas dignes de politiciens élus pour défendre le droit public. Cela montre qu'il y a une profonde crise de la pensée et de la gouvernance, quand le sophisme remplace l'enquête raisonnée et le courage de défendre la vérité.

Le gouvernement Charest refuse toute
discussion et tout amendement

Sur la colline du Parlement à Ottawa le Premier Mai 2011

Le projet de loi 11 modifiant la Loi sur les régimes complémentaires de retraite a été adopté sans amendement à l'Assemblée nationale le 8 juin. Ce projet de loi, qui est regardé avec envie par tous les monopoles du secteur des pâtes et papier, et d'autres secteurs aussi, enchâsse le droit de monopole d'AbitibiBowater d'échapper à ses responsabilités en ce qui concerne les pensions.

Les retraités d'AbitibiBowater rapportent que le gouvernement Charest a refusé toute discussion avec les premiers concernés et tout amendement au projet de loi 11 qui modifie les dispositions du contrat pour les travailleurs actuels et les anciens travailleurs du monopole forestier. Les modifications donnent au monopole le droit légal de se soustraire à son obligation de capitaliser le régime de retraite à prestations déterminées. Le gouvernement lui donne 15 ans pour assurer la stabilité financière de la caisse de retraite. Le projet de loi ne contient rien qui oblige AbitibiBowater à consacrer une partie de ses revenus futurs au financement de la caisse et ne garantit pas les prestations des travailleurs en cas de faillite et autres éventualités.

Les retraités d'AbitibiBowater et leur association disent qu'ils n'ont jamais été consultés sur le projet de loi 11 et que le gouvernement a refusé de discuter d'amendement avec les retraités directement touchés. Les travailleurs ont raison de se demander à quoi sert un gouvernement qui ne défend pas ses citoyens et qui agit comme avocat du droit de monopole.

Les retraités ont indiqué que les revenus générés par les travailleurs sont acheminés dans les proches des directeurs d'entreprises et d'autres tandis que la caisse de retraite reste sous-capitalisée. Le fait de payer les bonis des cadres et les réclamations des propriétaires de la dette et des actions plutôt que de financer adéquatement et de garantir les pensions est signe d'une mentalité foncièrement antiouvrière et antisociale du monopole et de ses représentants politiques dans le gouvernement.

Gilles Papillon, du comité de retraités de l'usine de Donnacona, est fort déçu. « On n'a rien obtenu, la ministre n'a jamais écouté les retraités, même si elle nous dit qu'elle va nous rencontrer. La Régie des rentes ne nous rappelle jamais, ça a été une vraie farce antidémocratique », déclare-t-il.

Les retraités luttent depuis des mois pour se faire entendre et pour tenir le gouvernement et le monopole responsables pour la viabilité de la caisse de retraite. Ils disent que le projet de loi 11 donne carte blanche à la compagnie pour se libérer de ses obligations sociales et ne contient aucune disposition défendant les droits des travailleurs actifs et à la retraite. Le gouvernement s'est lancé à la défense du droit de monopole et a refusé toute discussion avec les premiers concernés.

La commission parlementaire qui a étudié le projet de loi a rejeté tout amendement introduisant des sauvegardes pour les retraités en échange de l'aide donnée au monopole.

Le député péquiste François Rebello qui siège à la commission a dit : « Le ministre n'a même pas expliqué ses positions. C'est un manque de respect le plus complet pas juste pour nous, mais surtout pour les retraités, les gens qui avaient amené ces préoccupations-là. On parle des intérêts d'une énorme multinationale. On a vu le vrai Parti libéral qui défend les intérêts de l'establishment plutôt que ceux de la population. »

Le Parti québécois et des groupes de retraités ont proposé en commission parlementaire de placer les primes aux dirigeants en fiducie, tant que le régime de retraite ne serait pas renfloué. Le chef de la direction d'AbitibiBowater, Richard Garneau, a catégoriquement rejeté l'idée de placer les bonis versés aux cadres en fiducie. Il a dit souhaiter que le projet de loi 11 soit adopté sans modification.

« C'est un faux débat ! Les autres points, je ne veux même pas en discuter », dit M. Garneau.

Garneau et ses représentants au gouvernement ont beau souhaiter que l'opposition disparaisse, mais les travailleurs actifs et à la retraite ne vont pas s'en aller. Ils sont résolus à lutter pour leurs droits et à tenir le gouvernement et le monopole responsables de leurs actions antisociales.

Projet de loi 11

L'avis des retraitées et retraités

- Présenté conjointement par le Réseau FADOQ et FARQ devant la Commission de l'économie et du travail, 24 mai 2011 -

Le Réseau FADOQ et la Fédération des associations de retraités du Québec (FARQ) travaillent conjointement depuis plusieurs années pour la protection des droits des retraités. Les deux organisations représentent conjointement plus de 300 000 aînés au Québec et se font la voix de ces derniers pour faire reconnaître et respecter leurs droits devant les instances sociales, politiques et économiques.

Aujourd'hui, à l'occasion des consultations particulières concernant le projet de Loi 11 modifiant la Loi sur les régimes complémentaires de retraite, le Réseau FADOQ et la FARQ souhaitent, dans un premier temps, soutenir les retraités et les futurs retraités de l'industrie des pâtes et papiers dans leur démarche pour faire respecter leurs droits essentiels. Dans un deuxième temps, les deux organisations démontreront que la loi sur les régimes complémentaires de retraite s'engage sur une pente glissante sur laquelle les droits de tous les retraités et des futurs retraités du Québec sont grandement menacés. Leur objectif est donc clair : alerter les élus au fait qu'une succession récente de projets de loi met en péril l'esprit de la loi sur les régimes complémentaires de retraite et qu'une concertation sérieuse des premiers concernés, les retraités, est plus qu'urgente et surtout essentielle à la survie du système de retraite tel que nous le connaissons depuis plus de quarante ans.

1. Un projet de loi qui exclue les premiers concernés : les retraités

À la base, la rente de retraite est le fruit d'un contrat privé entre l'employeur et l'employé. Ce dernier accepte de différer une partie de son salaire en vue de sa retraite. La rente qu'il perçoit au moment de son retrait du marché du travail n'est pas une faveur ou un privilège, c'est un droit formel.

Pourtant, avec le projet de Loi 11, le gouvernement du Québec s'ingère manifestement dans ce contrat au nom de la survie d'une entreprise. En effet, le projet de Loi 11 modifie profondément la loi sur les régimes complémentaires de retraite par le biais d'une entente exclusive entre l'employeur et le gouvernement, mais qui exclue complètement les premiers concernés, les retraités. La Loi sur les régimes complémentaires de retraite obligeait les employeurs à rembourser tout déficit de la caisse de retraite en 5 ans et de garantir la rente de retraite à 100 % à moins de faillites. Avec le projet de loi 11, le gouvernement permet aux employeurs de se désister de cet engagement aux dépens des retraités et futurs retraités.

Le gouvernement, et plus particulièrement le ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale, a refusé d'inclure les retraités dans le processus de négociation de cette entente. Pourtant, ce sont eux qui ont travaillé pour cet argent, qui l'ont investi avec des garanties légales et contractuelles qui, aujourd'hui, à cause d'une entente arbitraire entre le gouvernement et l'employeur, sont balayées du revers de la main.

2. Un sauvetage sur le dos des retraités et de la société

Le Réseau FADOQ et la FARQ, ainsi que tous les retraités saisissent bien l'enjeu de maintenir une industrie de l'importance de celle des pâtes et papiers pour sauver les nombreux emplois qu'elle entraîne. Toutefois, il est injuste de demander aux retraités de sauver ces emplois. Si le gouvernement souhaite supporter l'industrie des pâtes et papiers pour assurer leurs retombées économiques, il peut lui-même investir, comme l'a fait le gouvernement américain pour sauver la compagnie GM, lors de la crise financière de 2008.

Un retraité de l'industrie des pâtes et papiers gagne en moyenne 400. 00 $ par semaine pour un revenu annuel d'environ 20 000 $. Avec le projet de Loi 11, si un retraité décide de faire administrer sa rente par la Régie des rentes du Québec, ce montant pourrait baisser à moins de 300. 00 $. Comment est-ce possible de demander à quelqu'un qui vit à peine au-dessus du seuil de faible revenu d'amputer sa pension de près de 25 % pour sauver des emplois ?

Ces retraités ont investi leur argent dans ces caisses pour assurer une vie confortable financièrement à la retraite, contrairement à la majorité des Québécois qui, comme plusieurs études le démontrent, n'épargnent pas assez en vue de leur retraite. Aujourd'hui, ils sont pénalisés pour avoir été prévoyants.

Les retraités dont les revenus baisseront considérablement devront alors demander l'assistance de l'État soit par le biais de programmes et crédits provinciaux comme l'Allocation logement et le crédit d'impôt à la solidarité ou fédéraux comme le Supplément de Revenu Garanti.

3. Un effet d'entraînement qui menace tout le système de retraite québécois

En 2008, dans le contexte de la crise financière, le gouvernement avait assoupli la Loi sur les régimes complémentaires de retraite afin de permettre aux employeurs de reprendre le contrôle de leurs finances avant de rembourser les déficits des caisses de retraite. Or, avec les projets de Loi 129 et 11, c'est carrément l'écroulement du système de pension du Québec. En permettant aux employeurs de se désister de leur engagement envers leurs travailleurs et leurs retraités, le gouvernement met en péril l'ensemble de la législation encadrant les régimes complémentaires de retraite. Les travailleurs n'auront plus confiance en de telles structures et ne privilégieront pas ce type d'épargne, alors que, pourtant, cette prévision est essentielle au bon fonctionnement de l'économie québécoise.

Le projet de Loi 11 s'adresse aux entreprises de l'industrie des pâtes et papiers. Il faut donc s'attendre à ce que d'autres entreprises qu'Abitibi-Bowater souhaitent conclure une entente avec le gouvernement sous l'égide de cette législation, ce qui ne pourrait que pénaliser un nombre croissant de retraités. Vu l'effritement actuel de la Loi sur les régimes complémentaires de retraite, il y a également lieu de craindre qu'éventuellement, la nouvelle législation s'étende à d'autres industries et menace les acquis de tous les Québécois.

4. Des ententes impossibles à faire respecter

L'entente conclue entre le gouvernement et la compagnie Abitibi-Bowater, la première à se prémunir du projet de Loi 11, contient des clauses qui seront impossibles à faire respecter. En effet, l'entente spécifie que Abitibi-Bowater pourra ne rembourser annuellement que 50 millions de dollars du déficit de la caisse de retraite au lieu des 300 millions nécessaires (1,4 milliard sur 5 ans) à son renflouement, en échange de quoi, les hauts dirigeants ne pourront bénéficier de boni faramineux tant que la compagnie n'aura pas à rembourser les déficits de la caisse de retraite. Or, récemment, un haut dirigeant s'est vu octroyer un bonus de plus d'un million de dollars. En effet, le gouvernement, même s'il a signé l'entente en toute connaissance de cause, ne pourra faire respecter cette clause puisque le conseil d'administration d'Abitibi-Bowater est international, selon la ministre Boulet lors d'une rencontre avec les retraités, donc pas soumis aux lois du Québec.

Le Réseau FADOQ et la FARQ déplorent que le gouvernement ne puisse pas faire respecter la loi sur les régimes complémentaires de retraite et qu'il privilégie des ententes qui sont contraires aux intérêts et aux droits des retraités.

5. D'autres solutions existent

Le Réseau FADOQ et la FARQ aimeraient suggérer à la commission et aux élus au moins une autre piste de solution pour permettre aux retraités de conserver un minimum d'acquis. Comme il existe des assurances salaire en cas de maladie ou d'incapacité prolongée, le gouvernement pourrait-il étudier la possibilité de mettre sur pied une assurance retraite de manière à ce que les retraités floués par les difficultés de leur ancien employeur puissent conserver une certaine qualité de vie ?

Ce type d'assurance pourrait assurer aux travailleurs actuels une confiance en leur épargne-retraite de toute une vie, confiance qu'ils auront de moins en moins vu la succession de projets de loi et de règlements qui coupent dans leur protection.

Conclusion

Le projet de Loi 11, s'il est accepté tel quel, sera indéniablement et sans l'ombre d'un doute un profond recul des droits des retraités au Québec et cela aura des effets sur l'ensemble de la société. Pour éviter cela, il faudrait que le projet de Loi 11 spécifie que l'employeur devra garantir 100 % de la rente de retraite pendant la période d'étalement convenue dans l'entente avec le gouvernement, et ce, même en cas de faillite.

Selon le Réseau FADOQ et la FARQ, il est injuste pour les retraités que le gouvernement du Québec s'ingère dans des contrats qui les lient à leur ancien employeur, surtout s'il ne peut pas garantir qu'il sera en mesure de faire respecter les clauses de l'entente qu'il a signée avec l'employeur.

Il est encore temps d'empêcher le glissement dangereux vers lequel la succession de projets de loi discriminatoires envers les retraités, particulièrement le projet de loi 11, précipite le système de retraite complémentaire. Toutefois, il est plus qu'urgent d'agir, car cette tendance menace de sabrer les droits économiques essentiels.

Bulletin du 9 juin 2011 • Retour à l'index • Écrivez à: redaction@cpcml.ca