Le Marxiste-Léniniste

Numéro 22 - 3 février 2010

Vale Inco doit ré-embaucher
tous les travailleurs congédiés!


Sudbury, le 13 janvier 2010: Grande manifestation en appui aux grévistes
de Vale Inco en grève depuis six mois.


Vale Inco doit ré-embaucher tous les travailleurs congédiés!

Négociations des enseignants de collèges de l'Ontario
Les demi-vérités répandues par le Conseil des collèges - Dave Starbuck
Négociation collective: À tout le personnel scolaire - Division du personnel scolaire des CAAT (FEESO)

Honduras
Le président Manuel Zelaya obligé de quitter le pays

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Vale Inco doit ré-embaucher
tous les travailleurs congédiés!

Intensifiant sa campagne médiatique pour faire passer les 3 000 grévistes de Vale Inco pour des voyous, la compagnie a fait publier le 26 janvier une annonce pleine page dans les quotidiens de Sudbury dans laquelle elle se proclame juge et jury. Quelques jours auparavant, elle a congédié trois travailleurs arbitrairement accusés de harcèlement criminel et de voies de fait. Parmi les trois travailleurs, il y a l'ex-vice-président du syndicat et un membre de l'équipe de négociation. D'autres travailleurs ont été congédiés par suite d'incidents sur les lignes de piquetage même s'ils ont été blanchis de tout méfait par les tribunaux. Vale Inco se donne le droit de congédier des employés qui à ses yeux enfreignent les « normes de comportement acceptable » même quand les tribunaux n'ont rien à leur reprocher. Le porte-parole de la compagnie Steve Ball répond que Vale Inco s'appuie sur des politiques internes qui sont distinctes du droit criminel.

Dans son annonce, Vale se plaint d'actes d'intimidation, de violence et de vandalisme ainsi que de menaces de mort, terrorisant et menaçant les conjoints et enfants, et de dommage aux maisons privées et aux voitures. La compagnie cite des incidents qui lui permettent de blâmer les travailleurs et ne dit rien des autres incidents, quand ce sont les travailleurs et leurs supporters qui sont menacés. Elle ne dit rien au sujet des menaces faites aux entreprises qui affichent les cartes « Sudbury appuie ses familles ouvrières » dans les fenêtres de commerces ou au sujet de l'enquêteur qui a été pris à filmer des membres du syndicat lors d'une assemblée syndicale sur la rue Hall. La compagnie a refusé de dire qu'elle avait embauché des mercenaires et Steve Ball a trahi ses propos lorsqu'il a dit qu'il regrettait que l'enquêteur ait été pris en flagrant déli. « C'est peut-être une erreur de jugement étant donné qu'il y avait un rassemblement », a-t-il dit.

Vale Inco a décidé que non seulement elle est le seul arbitre de l'avenir économique de Sudbury et de l'utilisation des richesses qui se trouvent dans les mines et qui sortent des usines de sidérurgie, mais qu'elle est aussi l'arbitre de la morale publique. C'est elle qui juge qui respecte la loi et qui l'enfreint.

Nous devons nous opposer résolument à ces agissements de Vale Inco. Ce sont les gestes d'un exploiteur brutal et arrogant qui ment pour arriver à ses fins. La loi de Vale Inco est la loi du droit de monopole, qui décrète que les conglomérats internationaux de l'industrie minière ont le droit absolu d'acquérir les ressources et les communautés ; de les restructurer et de jeter à la rue des centaines et même des milliers de travailleurs ; de détruire la capacité productive en fermant des mines et des usines métallurgiques ; d'importer une armée de mercenaires pour intimider les travailleurs sur les lignes de piquetage et de les épier dans la communauté et dans les assemblées syndicales ; de redémarrer la production dans les mines et les fonderies avec des briseurs de grève et un personnel cadre formé de mercenaires. Les travailleurs, par contre, n'ont pas le droit de mener une grève qui arrête effectivement la production et qui empêche la marchandise de sortir. Et si les dispositions de la loi du droit de monopole ne suffisent pas, des injonctions sont accordées par les tribunaux qui limitent le droit des travailleurs de se défendre et qui permettent de poursuivre les travailleurs et les syndicats pour des millions de dollars en dommages et intérêts.

La loi de Vale n'est pas une loi divine. Elle a été écrite par des hommes de propriété et leurs représentants au gouvernement pour défendre leurs intérêts au détriment des droits des producteurs. La loi de Vale n'est pas sacrée, contrairement à ce que la compagnie laisse entendre dans sa publicité. Cette campagne montre une chose : que la communauté doit resserrer les rangs en appui aux travailleurs et joindre sa voix à ceux qui exigent qu'ils soient ré-embauchés. Elle montre que la classe ouvrière doit être très active sur le front politique, qu'elle doit produire des politiciens ouvriers issus de ses rangs qui représentent ses intérêts et ceux de tous les Canadiens au parlement.

Ce n'est pas la première fois qu'un employeur congédie des travailleurs durant une grève, ni est-ce la dernière. C'est une vieille tactique d'intimidation. Les congédiements et les annonces pleine page ne sont pas un signe de force, mais un signe de désespoir. Non seulement la compagnie a-t-elle été incapable de briser la volonté des mineurs canadiens et de les forcer à se soumettre, mais l'esprit de résistance est plus solide que jamais, comme on l'a vu lors de la grande manifestation en appui aux travailleurs à Sudbury le 13 janvier. Les tentatives de faire fonctionner les mines et la fonderie avec une main-d'oeuvre de mercenaires sont vouées à l'échec et Vale n'a pas réussi à créer la division entre les travailleurs de Sudbury et ceux de Voisey's Bay, au Labrador.

Vale Inco doit réembaucher tous les grévistes congédiés. Nous avons toujours été unis sur ces questions. Tous pour un et un pour tous !

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Négociations des enseignants de collèges de l'Ontario

Les demi-vérités répandues
par le Conseil des collèges

Dans son rapport urgent du 29 janvier : « Le SEFPO doit laisser les enseignants de collège voter sur les offres », le Conseil de la rémunération et des nominations dans les collèges (le Conseil) mêle délibérément les cartes concernant les enjeux pour les enseignants de collèges et persiste à propager deux demi-vérités qui ont pour but de diviser les enseignants et de leur faire accepter un contrat injuste, arbitraire et bourré de concessions. Les deux faussetés sont :

1) Les protections sur la charge de travail contenues dans la dernière convention collective restent intactes ; et

2) La Loi sur la négociation collective dans les collèges (LNCC) permet au syndicat de soumettre au vote des membres une entente collective proposée.

Examinons tout d'abord la deuxième. Les procédures de vote sur les affaires de contrat de travail dans les collèges communautaires de l'Ontario sont établies par la loi de 2008. La LNCC permet au syndicat de prendre des votes de grève et de ratification mais pas des votes sur la dernière offre du Conseil. C'est une prérogative du Conseil. Voici l'Article 17.

Scrutin sur l'offre du Conseil

(2) Le Conseil peut, au plus tôt 15 jours avant l'expiration d'une convention collective, demander par écrit à la Commission des relations de travail de l'Ontario la tenue d'un scrutin auprès des employés sur l'acceptation ou le rejet de la plus récente offre du Conseil reçue par l'association d'employés sur toutes les questions encore en litige entre les parties à la convention. 2008, chap. 15, par. 17 (2).

Idem

(3) Une seule demande peut être faite en vertu du paragraphe (2). 2008, chap. 15, par. 17 (3).

Idem

(4) Si une demande est faite conformément au paragraphe (2), un scrutin secret est tenu auprès des membres de l'unité de négociation sous la surveillance de la Commission des relations de travail de l'Ontario et de la façon qu'elle précise. 2008, chap. 15, par. 17 (4).

La LNCC est claire : c'est le Conseil qui peut faire une demande de vote pour accepter ou rejeter la dernière offre. Nulle part dans la LNCC y a-t-il une disposition prévoyant que c'est au syndicat de faire une telle demande. En effet, le syndicat a encouragé plusieurs fois le Conseil à appeler le vote, notamment au moment de l'imposition de nouveaux termes et conditions de travail en novembre dernier. À chaque fois, le Conseil a refusé. Le Conseil négocie de mauvaise fois en agissant comme il le fait. S'il estime que les intérêt supérieurs du réseau collégial de l'Ontario sont servis par un vote des enseignants sur sa dernière offre, il devrait simplement exercer son pouvoir en vertu de l'article 17 (2) de la LNCC.

L'autre demi-vérité répandue par le Conseil est que les protections de la charge de travail contenues dans la dernière convention collective demeurent intactes. Le mieux qu'on puisse dire est que cela pourrait être vrai pour 80 % des enseignants alors que les nouvelles dispositions des Ententes de charge de travail modifiées ne peuvent qu'être appliquées à 20 % des enseignants dans les conditions imposées et les conditions de travail. Bien sûr, quand toutes les limites en vigueur à la charge de travail ont été supprimées pour 20 % des enseignants, il y aura une pression intense sur les 80 % restants d'accéder aux demandes de la direction, ce qui viole les termes et l'esprit de la clause sur la charge de travail.

Les termes et conditions de travail imposés par le Conseil en novembre dernier ont créé une nouvelle clause 11.09 qui prévoit des Ententes de charge de travail modifiées qui n'obligent plus les collèges à reconnaître les limites de la charge de travail, sauf pour ce qui est du nombre total de journées d'enseignement (180/190) et d'heures d'enseignement (648/760) par an. Le maximum de dix-huit heures d'enseignement par semaine disparu, les 20, 30, 40 heures ou plus sont désormais autorisées. Quarante-quatre heures de charge de travail par semaine avec un maximum de trois heures d'enseignement disparues : les 50, 60 ou plus d'heures d'enseignement par semaine sont désormais autorisées. Les facteurs de préparation, les facteurs d'évaluation, le crédit pour des fonctions complémentaires disparus : pas besoin de les enregistrer sur un SWF. Les affectations peuvent désormais être réparties sur la durée de la convention collective. À mon avis, il est théoriquement possible en vertu de ces dispositions que la direction des collèges assigne jusqu'à 1944/2280 heures d'enseignement d'affilée sans pause. Bien sûr, une telle tâche serait impossible pour tout être humain mais le fait que cela soit autorisé par les nouveaux termes et conditions de travail indique qu'il n'y a pas plus de contrôle effectif en vigueur sur la charge de travail que le collège peut imposer au personnel enseignant.

Le nouvel article 11.09 comprend également plusieurs références au consentement des enseignants et du syndicat local. C'est illusoire, parce que si les enseignants et le syndicat ne sont pas d'accord avec les collèges, ceux-ci peuvent maintenant faire appel à l'arbitre en matière de charge de travail pour un jugement rapide. Un des premiers critères à cet effet est de savoir si l'accord sur la modification de la charge de travail entraîne une réduction de l'emploi du personnel à temps partiel et fait un meilleur usage des enseignants à temps plein. Enseignants à temps partiel que l'administration cherche à recruter comme mercenaires, prenez note : une fois le sale travail fait, vous serez remerciés de vos services. De plus, à moins que l'arbitre n'ait un penchant pour l'équité, les droits des travailleurs et la qualité de l'éducation, seuls ceux qui partagent le point de vue de l'administration sur ces questions seront embauchés, puisque le ministre du Travail a maintenant le pouvoir de nommer les arbitres. Alors quand il n'y a pas entente entre le collège et le syndicat, l'arbitre de la charge de travail issu d'une nomination politique du gouvernement est appelé à trancher.

Le Conseil affirme aussi que les termes et conditions de travail qu'il impose sont conformes aux recommandations du groupe de travail sur la charge de travail. Cela aussi est faux. Le Conseil ne tient pas compte de toutes les recommandations et choisit celles qui lui convient.

Le groupe de travail recommande : « Afin de répondre aux besoins de programmes particuliers, la formule d'affectation de la charge de travail prévue à l'article 11 peut être modifiée au cours d'une année scolaire sur consentement du ou des membres du personnel enseignant et de la section locale du syndicat. Le consentement du syndicat ne peut être déraisonnablement refusé. Si le syndicat refuse de donner son consentement, le collège peut soumettre la question à l'arbitre de la charge de travail, qui doit commencer la procédure dans les deux semaines. Si l'arbitre de la charge de travail détermine que le refus de donner le consentement est déraisonnable, l'application de la formule dans le programme particulier est modifiée selon ce qui a été convenu par le ou les membres du personnel enseignant et les gestionnaires scolaires visés. »

Par contre, le groupe de travail prévoit des limites à l'application de cette recommandation avec neuf sous-recommandations. La première de ces sous-recommandations est que « la charge de travail totale de tout membre du personnel enseignant participant aux termes de la charge de travail modifiée ne doit pas dépasser sa charge de travail au cours de l'année scolaire précédente ». Il est évident que le groupe de travail tenait à ce que les recommandations soient prises dans leur ensemble : « Nous croyons que l'ensemble de ces recommandations pourrait permettre de réaliser au moins le degré de souplesse observé dans les projets pilotes (et probablement plus) sans compromettre la formule ou affaiblir les droits de négociation du syndicat. » Le but des recommandations n'était pas d'imposer une augmentation globale de la charge de travail mais d'établir un mécanisme pour résoudre certaines questions spécifiques qui échappent à la formule existante.

Une juste résolution du conflit entre le Conseil et les enseignants des collèges requiert que le Conseil cesse de déformer délibérément et systématiquement les enjeux pour créer des divisions parmi les enseignants. En dépit de la crise financière du gouvernement de l'Ontario, les jeunes et les jeunes adultes de la province ont entièrement raison d'exiger une éducation collégiale de qualité, prodiguée par des enseignants payés suivant un standard canadien pour les salaires, les avantages sociaux et les conditions de travail. Le Conseil des collèges et le gouvernement de l'Ontario doivent y voir.

* Dave Starbuck est membre de la Fédération des enseignantes et enseignants des écoles secondaires de l'Ontario (FEESO), section locale 655. Il enseigne au collège Cambrian depuis 1982. Il a été candidat du Parti marxiste-léniniste du Canada pour Sudbury aux élections fédérales de 2004 et 2006.

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Négociation collective: À tout le personnel scolaire

Certaines communications récentes émanant du Conseil et des collèges indiquent que le syndicat empêche ou ne permet pas les membres de voter sur l'offre de règlement actuelle de l'employeur.

Ce n'est pas vrai. Le syndicat sait que l'employeur a le droit de soumettre son offre au vote des membres. En fait, le syndicat avait demandé à l'employeur de faire justement cela le 12 novembre. Le Conseil avait refusé et avait unilatéralement imposé les conditions d'emploi.

La décision de tenir ou non un vote sur l'offre incombe en premier lieu aux collèges. Voici les raisons pour cela.

L'ancienne Loi sur les négociations collectives dans les collèges [LNCC de 1990] interdisait au Conseil de demander un vote sur leur offre. Seul le syndicat avait le pouvoir de le faire et, en fait, le syndicat était dans l'obligation de tenir un vote sur une offre avant un vote sur le déclenchement d'une grève. Ces dispositions ont été éliminées de la LNCC révisée et remplacées par d'autres pouvoirs et responsabilités.

La Loi révisée explicitement donne le droit et la responsabilité au Conseil de tenir un vote afin que les employés acceptent ou refusent la dernière offre reçue « sur toutes les questions encore en litige entre les parties à la convention collective ». [LNCC 2008 art. 17. (2)]

La LNCC permet au syndicat de tenir un vote de grève et un vote de ratification. [LNCC 2008 art. 17. (1) a) b) c) d) e), et art 16.]

Le 13 janvier, le syndicat a tenu un vote de grève conformément aux dispositions de la LNCC.

Le Conseil et les collèges sont entièrement en droit de tenir un vote sur leur offre. Cela serait tout à fait inhabituel pour le syndicat de tenir un autre vote aussi tôt après le dernier vote, en particulier quand l'offre ne reflète aucun changement apporté aux enjeux principaux – ceux-ci étant identifiés dans le rapport du groupe de travail sur la charge de travail.

Néanmoins, le syndicat est en consultation avec des experts juridiques et d'autres experts avant de prendre une quelconque décision précipitée ou inconsidérée.

Si les collèges veulent tenir vraiment un vote sur l'offre maintenant, ils ont l'autorité, le pouvoir et la responsabilité d'en tenir un. Toute tentative de transférer cette responsabilité première au syndicat à peine deux semaines après que le syndicat ait rempli sa responsabilité de tenir un vote de grève devrait être prise en considération avec beaucoup de soupçons. Encore une fois, le syndicat n'empêchera pas et ne peut pas empêcher un tel vote.

La décision de tenir un vote sur la dernière offre reçue incombe surtout et avant tout au Conseil.

(Fédération des enseignantes et enseignants des écoles secondaires de l'Ontario (FEESO), Colleges of Applied Art and Technology)

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Honduras

Le président Manuel Zelaya obligé de quitter le pays

Le 27 janvier, le président constitutionnel du Honduras´, José Manuel « Mel » Zelaya, a quitté solennellement mais dignement son pays, note Prensa Latina. Son exil survient sept mois après avoir été violemment renversé par un coup d'État et transporté contre son gré au Costa Rica. Quatre mois plus tard, il rentrera au Honduras d'une façon clandestine et trouvera refuge à l'ambassade brésilienne à Tegucigalpa.

Porfirio Lobo qui a été élu à l'issue des élections frauduleuses du 29 novembre orchestrée par le régime putschiste et qui a été assermenté en tant que président le 27 janvier, a émis un sauf-conduit à Zelaya vers la République dominicaine, après qu'une entente eut été conclue avec son président, Leonel Fernández. Granma International souligne que c'était « l'acte final d'effacer toute trace du coup d'État du 28 juin 2009 soutenu par Washington, après que le Congrès national eut annoncé une amnistie pour tous ceux qui ont participé à sa dépossession ».

Les États-Unis, après quelques mesures superficielles pour se distancer du coup d'État (alors qu'en réalité ils ont agi pour que leurs alliés oligarchiques opposés à Zelaya reprennent le pouvoir), ont normalisé le 29 janvier leurs liens diplomatiques avec le gouvernement du coup d'État. L'ambassadeur des États-Unis au Honduras, Hugo Llorens, lui-même directement impliqué dans le coup d'État, est retourné sur la scène du crime pour formaliser les résultats du coup d'État. Lobo a dit vendredi : « Je suis heureux qu'avec la visite de l'ambassadeur des États-Unis au Honduras Hugo Llorens, nous normalisons en pratique les liens avec les États-Unis d'Amérique ». Lors d'une conférence de presse au parlement, accompagné par Llorens, Lobo a fait une déclaration sans équivoque sur sa loyauté envers les États-Unis et leurs visées au Honduras et en Amérique latine. « Plus d'un million d'Honduriens vivant aux États-Unis demandent un lien amical », a-t-il déclaré. L'insinuation qu'il existe un large soutien pour le coup d'État parmi les Honduriens expatriés aux États-Unis est faite pour justifier la reconnaissance du régime putschiste par les Honduriens aux États-Unis. Lobo ne peut pas prétendre que les Honduriens au Honduras approuvent le régime parce qu'ils montrent quotidiennement le contraire par leurs manifestations et autres protestations, tout cela pour masquer que le but des États-Unis est de préserver leur base militaire au Honduras.

Llorens a déclaré : « Nous avons toujours dit que les élections [du 29 novembre] étaient une condition essentielle, mais que ce n'était pas assez, et que les autres éléments étaient la réalisation de l'accord de Tegucigalpa-San José. » Ce mensonge éhonté passe sous silence le fait que le régime putschiste a empêché toute solution négociée depuis le coup, que ce soit par l'accord de San José ou tout autre moyen. « Le Honduras sera en mesure de nommer son ambassadeur [aux États-Unis] sans problème. Ce sera fait selon les normes », a ajouté Llorens.

Pour sa part, le gouvernement du Canada, par l'intermédiaire de son ministre d'État pour les Amériques, Peter Kent, a fait écho à la position américaine :

« Le Canada félicite le président Lobo, au moment où il entame son mandat. Je suis convaincu qu'il exercera un leadership politique fort grâce auquel le Honduras pourra sortir de l'impasse politique qui perdure.

« Alors que les Honduriens abordent ce nouveau chapitre de leur histoire, le Canada est prêt à les aider à relever les défis auxquels ils font face. Comme il l'a fait depuis le début de l'impasse au Honduras, le Canada continuera de faire tout en son pouvoir pour aider le pays à rétablir rapidement l'ordre démocratique et constitutionnel. Une fois ce but atteint, nous soutiendrons également les efforts du président Lobo en vue de la réintégration complète du Honduras dans la communauté internationale et hémisphérique, y compris au sein de l'Organisation des États américains.

« Bien que nous soyons déçus que l'accord de Tegucigalpa-San José n'ait pas été pleinement mis en oeuvre, nous sommes encouragés par les mesures concrètes prises par le président Lobo, mesures qui reflètent l'esprit de l'accord. Le Canada salue également les efforts que déploie le président Lobo pour que le président Manuel Zelaya et sa famille puissent gagner la République dominicaine en toute sécurité. Le nouveau président pose ainsi un premier geste conciliatoire important.


«Le Honduras résiste!»

« Le Honduras entreprend un processus de renouveau et le Canada se réjouit à l'idée de travailler avec le gouvernement du président Lobo alors qu'il s'engage sur la voie de la réconciliation nationale et de la reprise économique. Au cours des jours et des semaines à venir, nous surveillerons attentivement l'annonce de la mise sur pied du gouvernement d'unité du président Lobo et le début du processus visant à établir une commission de la vérité ».

Le Marxiste-Léniniste condamne les États-Unis et le Canada pour leur rôle dans ce coup d'État contre le peuple du Honduras. Nous dénonçons en particulier l'incapacité du gouvernement Harper de respecter les normes du droit international par sa conciliation avec le coup d'État, y compris les plus récentes remarques du ministre Kent où il ne pouvait cacher sa joie en disant que « le Canada continuera de faire tout son possible pour aider le Honduras à revenir rapidement à la pleine démocratie et à l'ordre constitutionnel ». Sa déclaration montre non seulement un soutien éhonté et permanent du gouvernement Harper pour le coup, mais que sa conception de l'ordre démocratique et constitutionnel est une conception fasciste où la « démocratie » n'est pas déterminée par la volonté du peuple mais par la force, y compris la répression de masse, les meurtres et autres crimes contre le peuple. Nous réitérons notre soutien inconditionnel au peuple hondurien et à sa résistance, lui qui poursuit sa lutte pour une assemblée constituante avec l'objectif général de s'investir du pouvoir, libre de l'ingérence des puissances étrangères.

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